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EARL DOUSSE

Active
Siren419 879 978Société civile64230 SAUVAGNONCréée le 01 septembre 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 419 879 978, EARL DOUSSE est une société civile créée le 1er septembre 1998. Le siège social de l'entreprise se trouve 57 Che du Cournau, 64230 Sauvagnon. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. La direction est assurée par HERVE HUSTET CAOU en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL DOUSSE

Dénomination
EARL DOUSSE
SIREN
419 879 978
SIRET (siège)
419 879 978 00015
N° TVA intracommunautaire
FR80419879978Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 419 879 978
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 septembre 1998
Siège social
57 CHE DU COURNAU , 64230, SAUVAGNON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DOUSSE

Polyculture - élevage bovin viande

Finances de EARL DOUSSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL DOUSSE

HH

HERVE HUSTET CAOU

Gérant

Depuis la création (01 septembre 1998) · 28 ans

Établissements de EARL DOUSSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 64230 SAUVAGNONSiègeActif

    419 879 978 00015 · ouvert le 10 août 1998 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL DOUSSE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 août 2018

  • Acte

Dépôt du 14 novembre 2006

  • Acte

Dépôt du 01 septembre 1998

  • Acte

Comptes annuels de EARL DOUSSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL DOUSSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL DOUSSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DOUSSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DOUSSE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DOUSSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL DOUSSE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1998

Questions fréquentes sur EARL DOUSSE

Quel est le numéro SIREN de EARL DOUSSE ?

Le numéro SIREN de EARL DOUSSE est 419 879 978. Le SIRET de son siège social est 419 879 978 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80419879978.

Qui dirige EARL DOUSSE ?

EARL DOUSSE est dirigée par HERVE HUSTET CAOU, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DOUSSE ?

Le siège social de EARL DOUSSE est situé 57 Che du Cournau, 64230 Sauvagnon.

EARL DOUSSE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DOUSSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DOUSSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DOUSSE.

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