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EARL DOUVERNELLE

Active
Siren852 834 407Société civile52170 BAYARD-SUR-MARNECréée le 01 août 2019

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
7,5 k€

EARL DOUVERNELLE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 2019, identifiée par le SIREN 852 834 407. Elle est domiciliée 23 av Georges Chatelain Prez sur Marne, 52170 Bayard-sur-Marne. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). FABRICE DOUVERNELLE exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL DOUVERNELLE

Dénomination
EARL DOUVERNELLE
SIREN
852 834 407
SIRET (siège)
852 834 407 00011
N° TVA intracommunautaire
FR96852834407Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 852 834 407
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 août 2019
Siège social
23 AV GEORGES CHATELAIN PREZ SUR MARNE, 52170, BAYARD-SUR-MARNE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de EARL DOUVERNELLE

céréales

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Finances de EARL DOUVERNELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DOUVERNELLE

FD

FABRICE DOUVERNELLE

Autre

Depuis la création (01 août 2019) · 7 ans

Anciens dirigeants (1)

PD

Pascal DOUVERNELLE

Gérant · de août 2019 à septembre 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL DOUVERNELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 52170 BAYARD-SUR-MARNESiègeActif

    852 834 407 00011 · ouvert le 24 juillet 2019 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL DOUVERNELLE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 septembre 2025

  • La décision d’augmentation du capital/procès-verbal d’assemblée générale (PV)

Dépôt du 12 septembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 01 août 2019

  • Acte

Conformité de EARL DOUVERNELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DOUVERNELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DOUVERNELLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DOUVERNELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DOUVERNELLE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chaumont

    Gérant : DOUVERNELLE Fabrice

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-08-01 · Début d'activité : 2019-07-24

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2019

Questions fréquentes sur EARL DOUVERNELLE

Quel est le numéro SIREN de EARL DOUVERNELLE ?

Le numéro SIREN de EARL DOUVERNELLE est 852 834 407. Le SIRET de son siège social est 852 834 407 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96852834407.

Qui dirige EARL DOUVERNELLE ?

EARL DOUVERNELLE est dirigée par FABRICE DOUVERNELLE, autre.

Où se situe le siège social de EARL DOUVERNELLE ?

Le siège social de EARL DOUVERNELLE est situé 23 av Georges Chatelain Prez sur Marne, 52170 Bayard-sur-Marne.

EARL DOUVERNELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DOUVERNELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DOUVERNELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DOUVERNELLE.

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