EARL DU BAS MESNIL
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 28,9 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 390 608 891, EARL DU BAS MESNIL est une société civile créée le 31 mars 1993. Son siège social est situé Le Bas Mesnil, 35240 Marcille-Robert. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). ANDRE BOISNARD exerce les fonctions de liquidateur de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL DU BAS MESNIL
INSEE- Dénomination
- EARL DU BAS MESNIL
- SIREN
- 390 608 891
- SIRET (siège)
- 390 608 891 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR46390608891Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 608 891
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 28 919,57 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 31 mars 1993
- Siège social
- LE BAS MESNIL , 35240, MARCILLE-ROBERT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DU BAS MESNIL
exercice d'activités agricoles (début : 31.03.1993)
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Finances de EARL DU BAS MESNIL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DU BAS MESNIL
INSEEBODACCLiquidateur
En poste depuis octobre 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 octobre 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL DU BAS MESNIL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 35240 MARCILLE-ROBERTSiègeActif
390 608 891 00011 · ouvert le 31 mars 1993 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL DU BAS MESNIL
INPIConformité de EARL DU BAS MESNIL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU BAS MESNIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DU BAS MESNIL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DU BAS MESNIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DU BAS MESNIL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 31 mars 1993
Questions fréquentes sur EARL DU BAS MESNIL
Quel est le numéro SIREN de EARL DU BAS MESNIL ?
Le numéro SIREN de EARL DU BAS MESNIL est 390 608 891. Le SIRET de son siège social est 390 608 891 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46390608891.
Qui dirige EARL DU BAS MESNIL ?
EARL DU BAS MESNIL est dirigée par ANDRE BOISNARD, liquidateur.
Où se situe le siège social de EARL DU BAS MESNIL ?
Le siège social de EARL DU BAS MESNIL est situé Le Bas Mesnil, 35240 Marcille-Robert.
EARL DU BAS MESNIL est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DU BAS MESNIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DU BAS MESNIL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU BAS MESNIL.
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