EARL DU BATAILLON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 17,3 k€
- Effectif
- Non publié
EARL DU BATAILLON est une société civile immatriculée le 12 mars 1991 sous le numéro SIREN 381 128 842. Elle est domiciliée Ld Montmay, 69430 Quincie-en-Beaujolais. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z. Elle est dirigée par REGIS SAINT DIDIER, gérant.
Fiche d'identité de EARL DU BATAILLON
INSEE- Dénomination
- EARL DU BATAILLON
- SIREN
- 381 128 842
- SIRET (siège)
- 381 128 842 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR08381128842Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 128 842
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 17 257,23 €
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 12 mars 1991
- Siège social
- LD MONTMAY , 69430, QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DU BATAILLON
EXPLOITATION AGRICOLE : VITICULTURE
Finances de EARL DU BATAILLON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DU BATAILLON
INSEEÉtablissements de EARL DU BATAILLON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69430 QUINCIE-EN-BEAUJOLAISSiègeActif
381 128 842 00014 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0121Z
Documents juridiques de EARL DU BATAILLON
INPIComptes annuels de EARL DU BATAILLON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL DU BATAILLON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL DU BATAILLON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU BATAILLON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DU BATAILLON. Elles s'échelonnent de 2004 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frSe dessaisit ou est dessaisi au profit d'une autre juridiction
Tribunal judiciaire, pC CIVIL
Décision du 13 mars 2026 · N° 25/00184
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 21 octobre 2004 · N° 02-17.254
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DU BATAILLON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL DU BATAILLON
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 mars 1991
Questions fréquentes sur EARL DU BATAILLON
Quel est le numéro SIREN de EARL DU BATAILLON ?
Le numéro SIREN de EARL DU BATAILLON est 381 128 842. Le SIRET de son siège social est 381 128 842 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08381128842.
Qui dirige EARL DU BATAILLON ?
EARL DU BATAILLON est dirigée par REGIS SAINT DIDIER, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DU BATAILLON ?
Le siège social de EARL DU BATAILLON est situé Ld Montmay, 69430 Quincie-en-Beaujolais.
EARL DU BATAILLON est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DU BATAILLON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mars 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DU BATAILLON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU BATAILLON.
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