EARL DU BEAUREGARD
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 8,0 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
EARL DU BEAUREGARD est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 février 2001, identifiée par le SIREN 434 764 635. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue des Varennes, 10200 Maisons-les-Soulaines. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z) et emploie 1 ou 2 salariés. La direction est assurée par FABIEN MARTIN en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL DU BEAUREGARD
INSEE- Dénomination
- EARL DU BEAUREGARD
- SIREN
- 434 764 635
- SIRET (siège)
- 434 764 635 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR04434764635Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 764 635
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 15 février 2001
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- 7 RUE DES VARENNES , 10200, MAISONS-LES-SOULAINES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de EARL DU BEAUREGARD
Agriculture
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Finances de EARL DU BEAUREGARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DU BEAUREGARD
INSEEBODACCGérant
En poste depuis janvier 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 janvier 2021
Anciens dirigeants (1)
Annick, Cécile, Bernadette né HUMBERT MARTIN
Gérant · de mars 2012 à janvier 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL DU BEAUREGARD
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 10200 MAISONS-LES-SOULAINESSiègeActif
434 764 635 00018 · ouvert le 31 janvier 2001 · NAF 0111Z
- 10200 MAISONS-LES-SOULAINESActif
434 764 635 00026 · ouvert le 22 novembre 2021 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL DU BEAUREGARD
INPIConformité de EARL DU BEAUREGARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU BEAUREGARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DU BEAUREGARD. Elles s'échelonnent de 1990 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, civil JCP PROCEDURE ORALE
Décision du 03 mars 2025 · N° 21/00339
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 13 décembre 1995 · N° 94-11.555
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 13 décembre 1995 · N° 94-11.552
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 13 décembre 1995 · N° 94-11.554
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 13 décembre 1995 · N° 94-11.553
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 03 juillet 1990 · N° 89-13.463
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DU BEAUREGARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DU BEAUREGARD
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Gérant : MARTIN Fabien, Charles, Raymond
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Gérant : MARTIN Annick, Cécile, Bernadette né(e) HUMBERT Gérant : MARTIN Fabien, Charles, Raymond
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Gérant(e) : MARTIN Annick, Cécile, Bernadette né(e) HUMBERT
- création
Date d'effet : 15 février 2001
Questions fréquentes sur EARL DU BEAUREGARD
Quel est le numéro SIREN de EARL DU BEAUREGARD ?
Le numéro SIREN de EARL DU BEAUREGARD est 434 764 635. Le SIRET de son siège social est 434 764 635 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04434764635.
Qui dirige EARL DU BEAUREGARD ?
EARL DU BEAUREGARD est dirigée par FABIEN MARTIN, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DU BEAUREGARD ?
Le siège social de EARL DU BEAUREGARD est situé 7 rue des Varennes, 10200 Maisons-les-Soulaines.
EARL DU BEAUREGARD est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DU BEAUREGARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DU BEAUREGARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU BEAUREGARD.
Combien de salariés compte EARL DU BEAUREGARD ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL DU BEAUREGARD emploie 1 ou 2 salariés.
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Entreprises culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Toutes les entreprises avec le code NAF 0111Z
Entreprises à Maisons-les-Soulaines
Toutes les entreprises à Maisons-les-Soulaines
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