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EARL DU BERNAND

Active
Siren420 028 342Société civile42540 Sainte-Colombe-sur-GandCréée le 04 septembre 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
72,9 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 420 028 342, EARL DU BERNAND est une société civile créée le 4 septembre 1998. Elle est domiciliée 338 CHE de Bernand, 42540 Sainte-Colombe-sur-Gand. L'entreprise déclare le code NAF 0141Z comme activité principale. La direction est assurée par BERTRAND BESSON en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL DU BERNAND

Dénomination
EARL DU BERNAND
SIREN
420 028 342
SIRET (siège)
420 028 342 00012
N° TVA intracommunautaire
FR39420028342Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 420 028 342
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
72 870,63 €
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
04 septembre 1998
Siège social
338 CHE de Bernand, 42540, Sainte-Colombe-sur-Gand
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DU BERNAND

Activité agricole

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Finances de EARL DU BERNAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DU BERNAND

BB

BERTRAND BESSON

Gérant

Depuis la création (04 septembre 1998) · 28 ans

Établissements de EARL DU BERNAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42540 Sainte-Colombe-sur-GandSiègeActif

    420 028 342 00012 · ouvert le 01 septembre 1998 · NAF 0141Z

Documents juridiques de EARL DU BERNAND

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 05 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 20 septembre 2007

  • Acte

Dépôt du 04 septembre 1998

  • Acte

Comptes annuels de EARL DU BERNAND

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL DU BERNAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL DU BERNAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU BERNAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DU BERNAND n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DU BERNAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL DU BERNAND

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

    Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 1998-09-01

  1. création

    Date d'effet : 04 septembre 1998

Questions fréquentes sur EARL DU BERNAND

Quel est le numéro SIREN de EARL DU BERNAND ?

Le numéro SIREN de EARL DU BERNAND est 420 028 342. Le SIRET de son siège social est 420 028 342 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39420028342.

Qui dirige EARL DU BERNAND ?

EARL DU BERNAND est dirigée par BERTRAND BESSON, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DU BERNAND ?

Le siège social de EARL DU BERNAND est situé 338 CHE de Bernand, 42540 Sainte-Colombe-sur-Gand.

EARL DU BERNAND est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DU BERNAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 septembre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DU BERNAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU BERNAND.

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