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EARL DU BIOLAY

Active
Siren451 809 446Société civile01240 LENTCréée le 30 janvier 2004

0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
298 k€

EARL DU BIOLAY est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 janvier 2004, identifiée par le SIREN 451 809 446. Elle est domiciliée Biollet, 01240 Lent. EARL DU BIOLAY relève du secteur élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z). BERTRAND MOISSONNIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL DU BIOLAY

Dénomination
EARL DU BIOLAY
SIREN
451 809 446
SIRET (siège)
451 809 446 00011
N° TVA intracommunautaire
FR14451809446Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 451 809 446
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
298 000 €
Code NAF / APE
0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
Date de création
30 janvier 2004
Siège social
BIOLLET , 01240, LENT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DU BIOLAY

Exploitation agricole : Élevage bovins lait + chevaux

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Finances de EARL DU BIOLAY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DU BIOLAY

BM

BERTRAND MOISSONNIER

Gérant

En poste depuis février 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 février 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL DU BIOLAY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01240 LENTSiègeActif

    451 809 446 00011 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 0143Z

Documents juridiques de EARL DU BIOLAY

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 février 2009

  • Acte

Dépôt du 11 mai 2004

  • Acte

Dépôt du 30 janvier 2004

  • Acte

Conformité de EARL DU BIOLAY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU BIOLAY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DU BIOLAY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DU BIOLAY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DU BIOLAY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Gérant(e) : MOISSONNIER Bertrand.

  1. création

    Date d'effet : 30 janvier 2004

Questions fréquentes sur EARL DU BIOLAY

Quel est le numéro SIREN de EARL DU BIOLAY ?

Le numéro SIREN de EARL DU BIOLAY est 451 809 446. Le SIRET de son siège social est 451 809 446 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14451809446.

Qui dirige EARL DU BIOLAY ?

EARL DU BIOLAY est dirigée par BERTRAND MOISSONNIER, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DU BIOLAY ?

Le siège social de EARL DU BIOLAY est situé Biollet, 01240 Lent.

EARL DU BIOLAY est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DU BIOLAY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DU BIOLAY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU BIOLAY.

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