EARL DU BLAVET
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
- Capital social
- 64,8 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 399 535 855, EARL DU BLAVET est une société civile créée le 16 janvier 1995. Son siège social est situé KERLAY Melrand, 56310 Melrand. Son activité principale est élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). CATHERINE LE FRANC exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL DU BLAVET
INSEE- Dénomination
- EARL DU BLAVET
- SIREN
- 399 535 855
- SIRET (siège)
- 399 535 855 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR14399535855Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 399 535 855
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 64 800 €
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 16 janvier 1995
- Siège social
- KERLAY Melrand, 56310, MELRAND
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DU BLAVET
Exploitation agricole
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Finances de EARL DU BLAVET
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DU BLAVET
INSEEBODACCGérant
Gérant
Anciens dirigeants (1)
MichelGérant : LE PEN Catherine LE PEN
Gérant(e) · de juillet 2008 à mai 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL DU BLAVET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 56310 MELRANDSiègeActif
399 535 855 00015 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0141Z
Documents juridiques de EARL DU BLAVET
INPIConformité de EARL DU BLAVET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU BLAVET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DU BLAVET. Elles s'échelonnent de 1995 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 09 décembre 2025 · N° 25/00830
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 09 avril 2025 · N° 22-20.788
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 27 janvier 2025 · N° 2023J00153
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 31 mai 2022 · N° 20/05984
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 février 1996 · N° 92-44.408
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 mai 1995 · N° 91-45.719
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DU BLAVET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DU BLAVET
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 16 janvier 1995
Questions fréquentes sur EARL DU BLAVET
Quel est le numéro SIREN de EARL DU BLAVET ?
Le numéro SIREN de EARL DU BLAVET est 399 535 855. Le SIRET de son siège social est 399 535 855 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14399535855.
Qui dirige EARL DU BLAVET ?
EARL DU BLAVET est dirigée par CATHERINE LE FRANC, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL DU BLAVET ?
Le siège social de EARL DU BLAVET est situé KERLAY Melrand, 56310 Melrand.
EARL DU BLAVET est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DU BLAVET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DU BLAVET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU BLAVET.
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