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EARL DU BOUGES

Active
Siren402 544 027659848400 CASSAGNASCréée le 20 octobre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
57,3 k€
Effectif
Non publié

EARL DU BOUGES est une 6598 immatriculée le 20 octobre 1995 sous le numéro SIREN 402 544 027. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Crozes Bas Bas Cassagnas, 48400 Cassagnas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z. CHARLES BRUC exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL DU BOUGES

Dénomination
EARL DU BOUGES
SIREN
402 544 027
SIRET (siège)
402 544 027 00012
N° TVA intracommunautaire
FR38402544027Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 544 027
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 septembre 2024
Forme juridique
6598
Capital social
57 288 €
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
20 octobre 1995
Siège social
LES CROZES BAS BAS CASSAGNAS, 48400, CASSAGNAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DU BOUGES

L'exploitation agricole

Finances de EARL DU BOUGES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL DU BOUGES

CB

CHARLES BRUC

Gérant

En poste depuis septembre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 septembre 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL DU BOUGES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 48400 CASSAGNASSiègeActif

    402 544 027 00012 · ouvert le 01 octobre 1995 · NAF 0142Z

Documents juridiques de EARL DU BOUGES

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 mai 2024

  • Acte

Dépôt du 28 mai 2024

  • Acte

Dépôt du 26 mars 2024

  • Acte

Dépôt du 26 mars 2024

  • Acte

Dépôt du 21 janvier 2009

  • Acte

Dépôt du 13 octobre 1995

  • Acte

Comptes annuels de EARL DU BOUGES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL DU BOUGES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL DU BOUGES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU BOUGES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DU BOUGES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DU BOUGES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL DU BOUGES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Mende

    Gérant : BRUC Charles, René, Albert

  1. création

    Date d'effet : 20 octobre 1995

Questions fréquentes sur EARL DU BOUGES

Quel est le numéro SIREN de EARL DU BOUGES ?

Le numéro SIREN de EARL DU BOUGES est 402 544 027. Le SIRET de son siège social est 402 544 027 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38402544027.

Qui dirige EARL DU BOUGES ?

EARL DU BOUGES est dirigée par CHARLES BRUC, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DU BOUGES ?

Le siège social de EARL DU BOUGES est situé Les Crozes Bas Bas Cassagnas, 48400 Cassagnas.

EARL DU BOUGES est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DU BOUGES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 octobre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DU BOUGES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU BOUGES.

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