EARL DU BOURBOURG

Active

Siren384 350 633Société civile59190 WALLON-CAPPELCréée le 02 mars 1992

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 122 k€
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 384 350 633, EARL DU BOURBOURG est une société civile créée le 2 mars 1992. Elle est domiciliée 963 rue de Bourbourg, 59190 Wallon-Cappel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z. FRANCOIS SENS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL DU BOURBOURG

INSEE

Dénomination: EARL DU BOURBOURG
SIREN: 384 350 633
SIRET (siège): 384 350 633 00010
N° TVA intracommunautaire: FR10384350633Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 384 350 633
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social: 121 600 €
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 02 mars 1992
Siège social: 963 RUE DE BOURBOURG , 59190, WALLON-CAPPEL
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de EARL DU BOURBOURG

EXPLOITATION DE BIENS AGRICOLES

Finances de EARL DU BOURBOURG

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL DU BOURBOURG

INSEE

HELENE MEIRLAND

Autre

Depuis la création (02 mars 1992) · 34 ans

FRANCOIS SENS

Gérant

Depuis la création (02 mars 1992) · 34 ans

Établissements de EARL DU BOURBOURG

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

59190 WALLON-CAPPELSiègeActif
384 350 633 00010 · ouvert le 06 janvier 1992 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL DU BOURBOURG

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 octobre 2005

Acte

Comptes annuels de EARL DU BOURBOURG

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL DU BOURBOURG. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL DU BOURBOURG

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU BOURBOURG. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DU BOURBOURG n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DU BOURBOURG n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL DU BOURBOURG

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

18 mai 2024création
Date d'effet : 02 mars 1992

Questions fréquentes sur EARL DU BOURBOURG

Quel est le numéro SIREN de EARL DU BOURBOURG ?

Le numéro SIREN de EARL DU BOURBOURG est 384 350 633. Le SIRET de son siège social est 384 350 633 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10384350633.

Qui dirige EARL DU BOURBOURG ?

EARL DU BOURBOURG est dirigée par FRANCOIS SENS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL DU BOURBOURG ?

Le siège social de EARL DU BOURBOURG est situé 963 rue de Bourbourg, 59190 Wallon-Cappel.