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EARL DU BOURG

Active
Siren420 314 239Société civile12170 DurenqueCréée le 05 octobre 1998

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
7,5 k€

EARL DU BOURG est une société civile immatriculée le 5 octobre 1998 sous le numéro SIREN 420 314 239. Elle est domiciliée 43 PL de la Fontaine, 12170 Durenque. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). FRANTZ ALIBERT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL DU BOURG

Dénomination
EARL DU BOURG
SIREN
420 314 239
SIRET (siège)
420 314 239 00013
N° TVA intracommunautaire
FR56420314239Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 420 314 239
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
05 octobre 1998
Siège social
43 PL de la Fontaine, 12170, Durenque
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DU BOURG

la société a pour objet l'exercice d'activités réputées agricole au sens de l'article 2 de la loi 88-1202 du 30 décembre 1988.

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Finances de EARL DU BOURG

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DU BOURG

FA

FRANTZ ALIBERT

Gérant

En poste depuis septembre 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 septembre 2008

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL DU BOURG

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 12170 DurenqueSiègeFermé

    420 314 239 00013 · ouvert le 01 septembre 1998 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL DU BOURG

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 novembre 2019

  • Acte

Dépôt du 20 août 2008

  • Acte

Dépôt du 07 avril 2003

  • Acte

Dépôt du 12 février 2001

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1998

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Conformité de EARL DU BOURG

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU BOURG. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

84 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DU BOURG. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DU BOURG n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DU BOURG

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rodez

    Liquidateur : ALIBERT Frantz Julien

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

    Gérant associé : ALIBERT Frantz Julien.

  1. création

    Date d'effet : 05 octobre 1998

Questions fréquentes sur EARL DU BOURG

Quel est le numéro SIREN de EARL DU BOURG ?

Le numéro SIREN de EARL DU BOURG est 420 314 239. Le SIRET de son siège social est 420 314 239 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56420314239.

Qui dirige EARL DU BOURG ?

EARL DU BOURG est dirigée par FRANTZ ALIBERT, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DU BOURG ?

Le siège social de EARL DU BOURG est situé 43 PL de la Fontaine, 12170 Durenque.

EARL DU BOURG est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DU BOURG est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 octobre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DU BOURG est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU BOURG.

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