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EARL DU BREMONT

Active
Siren388 284 879Société civile70800 BOURGUIGNON-LES-CONFLANSCréée le 14 août 1992

0141Z · Élevage de vaches laitières

Documents
Capital social
10,2 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 388 284 879, EARL DU BREMONT est une société civile créée le 14 août 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Cubry Ferme du Bremont, 70800 Bourguignon-les-Conflans. Son activité principale est élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). BENOIT CAMUS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL DU BREMONT

Dénomination
EARL DU BREMONT
SIREN
388 284 879
SIRET (siège)
388 284 879 00011
N° TVA intracommunautaire
FR79388284879Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 284 879
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
10 200 €
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
14 août 1992
Siège social
RTE DE CUBRY FERME DU BREMONT, 70800, BOURGUIGNON-LES-CONFLANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DU BREMONT

Agriculture.

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Finances de EARL DU BREMONT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DU BREMONT

BC

BENOIT CAMUS

Gérant

En poste depuis janvier 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 janvier 2018

AS

Anciens dirigeants (2)

MC

Martine né GROSJEAN CAMUS

Gérant · de janvier 2018 à janvier 2020

JC

Jean CAMUS

Gérant · de mars 2013 à janvier 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL DU BREMONT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70800 BOURGUIGNON-LES-CONFLANSSiègeActif

    388 284 879 00011 · ouvert le 10 juillet 1992 · NAF 0141Z

Documents juridiques de EARL DU BREMONT

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 décembre 2019

  • Acte

Dépôt du 03 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du 08 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 22 février 2013

  • Acte

Conformité de EARL DU BREMONT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU BREMONT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DU BREMONT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DU BREMONT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DU BREMONT

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Gérant : CAMUS Benoit, Pierre, Paul ; Gérant : CAMUS Audrey, Marina, Patricia né(e) SAVET

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Gérant : CAMUS Martine né(e) GROSJEAN ; Gérant : CAMUS Benoit, Pierre, Paul

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Gérant : CAMUS Jean, Pierre Gérant : CAMUS Martine né(e) GROSJEAN Gérant : CAMUS Benoit, Pierre, Paul

  1. création

    Date d'effet : 14 août 1992

Questions fréquentes sur EARL DU BREMONT

Quel est le numéro SIREN de EARL DU BREMONT ?

Le numéro SIREN de EARL DU BREMONT est 388 284 879. Le SIRET de son siège social est 388 284 879 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79388284879.

Qui dirige EARL DU BREMONT ?

EARL DU BREMONT est dirigée par BENOIT CAMUS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL DU BREMONT ?

Le siège social de EARL DU BREMONT est situé Rte de Cubry Ferme du Bremont, 70800 Bourguignon-les-Conflans.

EARL DU BREMONT est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DU BREMONT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 août 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DU BREMONT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU BREMONT.