EARL DU BREMONT
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
- Capital social
- 10,2 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 388 284 879, EARL DU BREMONT est une société civile créée le 14 août 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Cubry Ferme du Bremont, 70800 Bourguignon-les-Conflans. Son activité principale est élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). BENOIT CAMUS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL DU BREMONT
INSEE- Dénomination
- EARL DU BREMONT
- SIREN
- 388 284 879
- SIRET (siège)
- 388 284 879 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR79388284879Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 388 284 879
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 10 200 €
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 14 août 1992
- Siège social
- RTE DE CUBRY FERME DU BREMONT, 70800, BOURGUIGNON-LES-CONFLANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DU BREMONT
Agriculture.
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Finances de EARL DU BREMONT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DU BREMONT
INSEEBODACCGérant
En poste depuis janvier 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 janvier 2018
Gérant
Anciens dirigeants (2)
Gérant · de janvier 2018 à janvier 2020
Gérant · de mars 2013 à janvier 2018
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL DU BREMONT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70800 BOURGUIGNON-LES-CONFLANSSiègeActif
388 284 879 00011 · ouvert le 10 juillet 1992 · NAF 0141Z
Documents juridiques de EARL DU BREMONT
INPIConformité de EARL DU BREMONT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU BREMONT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DU BREMONT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DU BREMONT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DU BREMONT
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
Gérant : CAMUS Benoit, Pierre, Paul ; Gérant : CAMUS Audrey, Marina, Patricia né(e) SAVET
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
Gérant : CAMUS Martine né(e) GROSJEAN ; Gérant : CAMUS Benoit, Pierre, Paul
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
Gérant : CAMUS Jean, Pierre Gérant : CAMUS Martine né(e) GROSJEAN Gérant : CAMUS Benoit, Pierre, Paul
- création
Date d'effet : 14 août 1992
Questions fréquentes sur EARL DU BREMONT
Quel est le numéro SIREN de EARL DU BREMONT ?
Le numéro SIREN de EARL DU BREMONT est 388 284 879. Le SIRET de son siège social est 388 284 879 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79388284879.
Qui dirige EARL DU BREMONT ?
EARL DU BREMONT est dirigée par BENOIT CAMUS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL DU BREMONT ?
Le siège social de EARL DU BREMONT est situé Rte de Cubry Ferme du Bremont, 70800 Bourguignon-les-Conflans.
EARL DU BREMONT est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DU BREMONT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 août 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DU BREMONT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU BREMONT.
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