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EARL DU BREUIL

Active
Siren382 387 751Société civile17260 VILLARS-EN-PONSCréée le 19 juillet 1991

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
389 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 382 387 751, EARL DU BREUIL est une société civile créée le 19 juillet 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve 31 B rue du Logis du Breuil, 17260 Villars-en-Pons. EARL DU BREUIL relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). ERIC FAUVELET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL DU BREUIL

Dénomination
EARL DU BREUIL
SIREN
382 387 751
SIRET (siège)
382 387 751 00011
N° TVA intracommunautaire
FR40382387751Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 387 751
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
389 156,61 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
19 juillet 1991
Siège social
31 B RUE DU LOGIS DU BREUIL , 17260, VILLARS-EN-PONS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DU BREUIL

Exploitation agricole

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Finances de EARL DU BREUIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DU BREUIL

EF

ERIC FAUVELET

Gérant

Depuis la création (19 juillet 1991) · 35 ans

Établissements de EARL DU BREUIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17260 VILLARS-EN-PONSSiègeActif

    382 387 751 00011 · ouvert le 01 juin 1991 · NAF 0121Z

Documents juridiques de EARL DU BREUIL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 février 2005

  • Acte

Dépôt du 12 octobre 1998

  • Acte

Dépôt du 16 juillet 1993

  • Acte

Conformité de EARL DU BREUIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU BREUIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

41 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DU BREUIL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DU BREUIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DU BREUIL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 juillet 1991

Questions fréquentes sur EARL DU BREUIL

Quel est le numéro SIREN de EARL DU BREUIL ?

Le numéro SIREN de EARL DU BREUIL est 382 387 751. Le SIRET de son siège social est 382 387 751 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40382387751.

Qui dirige EARL DU BREUIL ?

EARL DU BREUIL est dirigée par ERIC FAUVELET, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DU BREUIL ?

Le siège social de EARL DU BREUIL est situé 31 B rue du Logis du Breuil, 17260 Villars-en-Pons.

EARL DU BREUIL est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DU BREUIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juillet 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DU BREUIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU BREUIL.