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EARL DU BREUIL

Active
Siren409 079 092Société civile54290 SAINT-REMY-AUX-BOISCréée le 17 septembre 2002

0141Z · Élevage de vaches laitières

Documents
Capital social
38,1 k€

EARL DU BREUIL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 septembre 2002, identifiée par le SIREN 409 079 092. Elle est domiciliée à Saint-Remy-aux-Bois (54290). Elle exerce une activité de élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). YOAN NOEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL DU BREUIL

Dénomination
EARL DU BREUIL
SIREN
409 079 092
SIRET (siège)
409 079 092 00014
N° TVA intracommunautaire
FR78409079092Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 079 092
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
38 097 €
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
17 septembre 2002
Siège social
, 54290, SAINT-REMY-AUX-BOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DU BREUIL

Exploitation des biens agricoles apportés achetés ou pris à bail ou mis a sa disposition par ses membres

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Finances de EARL DU BREUIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DU BREUIL

YN

YOAN NOEL

Gérant

En poste depuis février 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 février 2014

Anciens dirigeants (1)

GN

Guy Marie Yvon NOEL

Gérant(e) · de septembre 2002 à février 2014

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL DU BREUIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54290 SAINT-REMY-AUX-BOISSiègeActif

    409 079 092 00014 · ouvert le 30 novembre 1977 · NAF 0141Z

Documents juridiques de EARL DU BREUIL

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 mai 2014

  • Acte

Dépôt du 14 février 2014

  • Acte

Dépôt du 21 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 21 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 21 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 03 juin 2009

  • Acte

Dépôt du 03 juin 2009

  • Acte

Conformité de EARL DU BREUIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU BREUIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

41 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DU BREUIL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DU BREUIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DU BREUIL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

    Gérant : NOEL Yoan

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

    Gérant(e) : NOEL Guy, Marie, Yvon Gérant(e) : NOEL Yoan

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 2002-09-17 · Début d'activité : 1977-11-30

  1. création

    Date d'effet : 17 septembre 2002

Questions fréquentes sur EARL DU BREUIL

Quel est le numéro SIREN de EARL DU BREUIL ?

Le numéro SIREN de EARL DU BREUIL est 409 079 092. Le SIRET de son siège social est 409 079 092 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78409079092.

Qui dirige EARL DU BREUIL ?

EARL DU BREUIL est dirigée par YOAN NOEL, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DU BREUIL ?

Le siège social de EARL DU BREUIL est situé à Saint-Remy-aux-Bois (54290).

EARL DU BREUIL est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DU BREUIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DU BREUIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU BREUIL.