EARL DU BROUILLARD
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 30,0 k€
EARL DU BROUILLARD est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 octobre 2010, identifiée par le SIREN 527 714 737. Elle est domiciliée 2 RUE MARCEL BERTIN Le Chesne, 27160 Marbois. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). JEROME BERTIN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL DU BROUILLARD
INSEE- Dénomination
- EARL DU BROUILLARD
- SIREN
- 527 714 737
- SIRET (siège)
- 527 714 737 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR45527714737Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 527 714 737
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 30 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 19 octobre 2010
- Siège social
- 2 RUE MARCEL BERTIN Le Chesne, 27160, MARBOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DU BROUILLARD
céréales
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Finances de EARL DU BROUILLARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DU BROUILLARD
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis décembre 2014 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 décembre 2014
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL DU BROUILLARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 27160 MARBOISSiègeActif
527 714 737 00014 · ouvert le 17 septembre 2010 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL DU BROUILLARD
INPIConformité de EARL DU BROUILLARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU BROUILLARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL DU BROUILLARD. Elle date de 2017. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 25 octobre 2017 · N° 16-20.983
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DU BROUILLARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DU BROUILLARD
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX
Gérant Associé indéfiniment responsable : BERTIN Jerome
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-10-19 · Début d'activité : 2010-09-17
- création
Date d'effet : 19 octobre 2010
Questions fréquentes sur EARL DU BROUILLARD
Quel est le numéro SIREN de EARL DU BROUILLARD ?
Le numéro SIREN de EARL DU BROUILLARD est 527 714 737. Le SIRET de son siège social est 527 714 737 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45527714737.
Qui dirige EARL DU BROUILLARD ?
EARL DU BROUILLARD est dirigée par JEROME BERTIN, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de EARL DU BROUILLARD ?
Le siège social de EARL DU BROUILLARD est situé 2 RUE MARCEL BERTIN Le Chesne, 27160 Marbois.
EARL DU BROUILLARD est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DU BROUILLARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 octobre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DU BROUILLARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU BROUILLARD.
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