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EARL DU BROUILLARD

Active
Siren527 714 737Société civile27160 MARBOISCréée le 19 octobre 2010

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
30,0 k€

EARL DU BROUILLARD est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 octobre 2010, identifiée par le SIREN 527 714 737. Elle est domiciliée 2 RUE MARCEL BERTIN Le Chesne, 27160 Marbois. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). JEROME BERTIN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL DU BROUILLARD

Dénomination
EARL DU BROUILLARD
SIREN
527 714 737
SIRET (siège)
527 714 737 00014
N° TVA intracommunautaire
FR45527714737Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 527 714 737
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
30 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
19 octobre 2010
Siège social
2 RUE MARCEL BERTIN Le Chesne, 27160, MARBOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DU BROUILLARD

céréales

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Finances de EARL DU BROUILLARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DU BROUILLARD

JB

JEROME BERTIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2014 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 décembre 2014

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL DU BROUILLARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27160 MARBOISSiègeActif

    527 714 737 00014 · ouvert le 17 septembre 2010 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL DU BROUILLARD

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 novembre 2014

  • Acte

Dépôt du 18 octobre 2010

  • Acte

Conformité de EARL DU BROUILLARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU BROUILLARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL DU BROUILLARD. Elle date de 2017. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DU BROUILLARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DU BROUILLARD

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX

    Gérant Associé indéfiniment responsable : BERTIN Jerome

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-10-19 · Début d'activité : 2010-09-17

  1. création

    Date d'effet : 19 octobre 2010

Questions fréquentes sur EARL DU BROUILLARD

Quel est le numéro SIREN de EARL DU BROUILLARD ?

Le numéro SIREN de EARL DU BROUILLARD est 527 714 737. Le SIRET de son siège social est 527 714 737 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45527714737.

Qui dirige EARL DU BROUILLARD ?

EARL DU BROUILLARD est dirigée par JEROME BERTIN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de EARL DU BROUILLARD ?

Le siège social de EARL DU BROUILLARD est situé 2 RUE MARCEL BERTIN Le Chesne, 27160 Marbois.

EARL DU BROUILLARD est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DU BROUILLARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 octobre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DU BROUILLARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU BROUILLARD.