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EARL DU BROUILLARD

Active
Siren778 579 607Société civile71460 CURTIL-SOUS-BURNANDCréée le 27 janvier 1993

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
36,8 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 778 579 607, EARL DU BROUILLARD est une société civile créée le 27 janvier 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 B CHE DU BROUILLARD 8 Bis Chemin du Brouillard, 71460 Curtil-sous-Burnand. EARL DU BROUILLARD relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par GUILLAUME RIEME, gérant.

Fiche d'identité de EARL DU BROUILLARD

Dénomination
EARL DU BROUILLARD
SIREN
778 579 607
SIRET (siège)
778 579 607 00020
N° TVA intracommunautaire
FR76778579607Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 778 579 607
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
36 750 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
27 janvier 1993
Siège social
8 B CHE DU BROUILLARD 8 Bis Chemin du Brouillard, 71460, CURTIL-SOUS-BURNAND
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de EARL DU BROUILLARD

exploitation et gestion de biens agricoles, production d'énergie par méthanisation

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de EARL DU BROUILLARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL DU BROUILLARD

GR

GUILLAUME RIEME

Gérant

Depuis la création (27 janvier 1993) · 33 ans

Établissements de EARL DU BROUILLARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 71460 CURTIL-SOUS-BURNANDSiègeActif

    778 579 607 00020 · ouvert le 31 décembre 1992 · NAF 0150Z

  • 71460 CURTIL-SOUS-BURNANDFermé

    778 579 607 00012 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL DU BROUILLARD

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 13 janvier 2021

  • Acte

Dépôt du 15 juin 2018

  • Acte

Dépôt du 05 mai 2017

  • Acte

Dépôt du 12 janvier 2015

  • Acte

Dépôt du 25 juin 1997

  • Acte

Dépôt du 23 avril 1993

  • Acte

Dépôt du 11 janvier 1993

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Conformité de EARL DU BROUILLARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU BROUILLARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL DU BROUILLARD. Elle date de 2017. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DU BROUILLARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DU BROUILLARD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon

    Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 1992-12-31

  1. création

    Date d'effet : 27 janvier 1993

Questions fréquentes sur EARL DU BROUILLARD

Quel est le numéro SIREN de EARL DU BROUILLARD ?

Le numéro SIREN de EARL DU BROUILLARD est 778 579 607. Le SIRET de son siège social est 778 579 607 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76778579607.

Qui dirige EARL DU BROUILLARD ?

EARL DU BROUILLARD est dirigée par GUILLAUME RIEME, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DU BROUILLARD ?

Le siège social de EARL DU BROUILLARD est situé 8 B CHE DU BROUILLARD 8 Bis Chemin du Brouillard, 71460 Curtil-sous-Burnand.

EARL DU BROUILLARD est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DU BROUILLARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DU BROUILLARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU BROUILLARD.

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