EARL DU CHAMP FLEURI
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 97,7 k€
EARL DU CHAMP FLEURI est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 janvier 1992, identifiée par le SIREN 384 143 012. Elle est domiciliée 114 rue du Puits le Breuil Gourville, 16170 Rouillac. EARL DU CHAMP FLEURI relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). SERGE DUGAST exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL DU CHAMP FLEURI
INSEE- Dénomination
- EARL DU CHAMP FLEURI
- SIREN
- 384 143 012
- SIRET (siège)
- 384 143 012 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR81384143012Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 143 012
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 97 736 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 22 janvier 1992
- Siège social
- 114 RUE DU PUITS LE BREUIL GOURVILLE, 16170, ROUILLAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DU CHAMP FLEURI
Activités agricoles
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Finances de EARL DU CHAMP FLEURI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DU CHAMP FLEURI
INSEEÉtablissements de EARL DU CHAMP FLEURI
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 16170 ROUILLACSiègeActif
384 143 012 00019 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0121Z
Documents juridiques de EARL DU CHAMP FLEURI
INPIConformité de EARL DU CHAMP FLEURI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU CHAMP FLEURI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DU CHAMP FLEURI. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP LOGEMENT
Décision du 28 mai 2026 · N° 25/04003
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 10 mai 2000 · N° 98-40.978
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DU CHAMP FLEURI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DU CHAMP FLEURI
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 janvier 1992
Questions fréquentes sur EARL DU CHAMP FLEURI
Quel est le numéro SIREN de EARL DU CHAMP FLEURI ?
Le numéro SIREN de EARL DU CHAMP FLEURI est 384 143 012. Le SIRET de son siège social est 384 143 012 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81384143012.
Qui dirige EARL DU CHAMP FLEURI ?
EARL DU CHAMP FLEURI est dirigée par SERGE DUGAST, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DU CHAMP FLEURI ?
Le siège social de EARL DU CHAMP FLEURI est situé 114 rue du Puits le Breuil Gourville, 16170 Rouillac.
EARL DU CHAMP FLEURI est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DU CHAMP FLEURI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DU CHAMP FLEURI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU CHAMP FLEURI.
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