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EARL DU CHAPITRE

Active
Siren345 139 943Société civile49110 MONTREVAULT-SUR-EVRECréée le 03 juin 1988

0141Z · Élevage de vaches laitières

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions76 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
990 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 345 139 943, EARL DU CHAPITRE est une société civile créée le 3 juin 1988. Elle est domiciliée Le Chapitre St Remy en Mauges, 49110 Montrevault-sur-Evre. Son activité principale est élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). La direction est assurée par MICHELLE VERDE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL DU CHAPITRE

Dénomination
EARL DU CHAPITRE
SIREN
345 139 943
SIRET (siège)
345 139 943 00012
N° TVA intracommunautaire
FR34345139943Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 345 139 943
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
990 €
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
03 juin 1988
Siège social
LE CHAPITRE ST REMY EN MAUGES, 49110, MONTREVAULT-SUR-EVRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DU CHAPITRE

Exploitation agricole en commun

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Finances de EARL DU CHAPITRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DU CHAPITRE

MV

MICHELLE VERDE

Gérant

MV

MAXIME VINCENT

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 07 juillet 2026

TC

THIERRY CHENE

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 07 juillet 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL DU CHAPITRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49110 MONTREVAULT-SUR-EVRESiègeActif

    345 139 943 00012 · ouvert le 01 mai 1988 · NAF 0141Z

Documents juridiques de EARL DU CHAPITRE

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 juin 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 02 juin 2026

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du 28 octobre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 28 octobre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 08 décembre 2003

  • Acte

Dépôt du 08 décembre 2003

  • Acte

Dépôt du 08 décembre 2003

  • Acte

Dépôt du 08 décembre 2003

  • Acte

Dépôt du 03 décembre 1996

  • Acte

Dépôt du 03 décembre 1996

  • Acte

Dépôt du 08 mars 1993

  • Acte

Conformité de EARL DU CHAPITRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU CHAPITRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

76 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DU CHAPITRE. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DU CHAPITRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DU CHAPITRE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHENE Michelle ; Associé indéfiniment responsable : VINCENT Maxime, Arnaud ; Associé indéfiniment responsable : CHENE Thierry, Pierre, Marie, René

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

    Gérant : CHENE Michelle

  1. création

    Date d'effet : 03 juin 1988

Questions fréquentes sur EARL DU CHAPITRE

Quel est le numéro SIREN de EARL DU CHAPITRE ?

Le numéro SIREN de EARL DU CHAPITRE est 345 139 943. Le SIRET de son siège social est 345 139 943 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34345139943.

Qui dirige EARL DU CHAPITRE ?

EARL DU CHAPITRE est dirigée par MICHELLE VERDE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL DU CHAPITRE ?

Le siège social de EARL DU CHAPITRE est situé Le Chapitre St Remy en Mauges, 49110 Montrevault-sur-Evre.

EARL DU CHAPITRE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DU CHAPITRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juin 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DU CHAPITRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU CHAPITRE.

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