EARL DU CHEMIN BAS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 32,7 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 408 775 971, EARL DU CHEMIN BAS est une société civile créée le 16 septembre 1996. Son siège social est situé 29 rue de la Paisiere, 85210 Saint-Etienne-de-Brillouet. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale. Elle est dirigée par ANTOINE CLEMENCEAU, gérant.
Fiche d'identité de EARL DU CHEMIN BAS
INSEE- Dénomination
- EARL DU CHEMIN BAS
- SIREN
- 408 775 971
- SIRET (siège)
- 408 775 971 00034
- N° TVA intracommunautaire
- FR90408775971Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 408 775 971
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 32 700 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 16 septembre 1996
- Siège social
- 29 RUE DE LA PAISIERE, 85210, SAINT-ETIENNE-DE-BRILLOUET
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de EARL DU CHEMIN BAS
exploitation agricole
Finances de EARL DU CHEMIN BAS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DU CHEMIN BAS
INSEEBODACCGérant
En poste depuis mars 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 mars 2022
Anciens dirigeants (1)
Gérant · jusqu'à juillet 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL DU CHEMIN BAS
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 85210 SAINT-ETIENNE-DE-BRILLOUETSiègeActif
408 775 971 00034 · ouvert le 01 juin 1996 · NAF 0111Z
- 85570 POUILLEFermé
408 775 971 00018 · ouvert le 01 juin 1996 · NAF 013Z
- 85570 SAINT-VALERIENFermé
408 775 971 00026 · ouvert le 01 juin 1996 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL DU CHEMIN BAS
INPIComptes annuels de EARL DU CHEMIN BAS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL DU CHEMIN BAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL DU CHEMIN BAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU CHEMIN BAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL DU CHEMIN BAS. Elle date de 2005. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 04 octobre 2005 · N° 04-12.610
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DU CHEMIN BAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL DU CHEMIN BAS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon
Gérant partant : Boivineau, Léonard Eugène Albert
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon
nomination du Gérant : Clemenceau, Antoine Alexandre
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
- création
Date d'effet : 16 septembre 1996
Questions fréquentes sur EARL DU CHEMIN BAS
Quel est le numéro SIREN de EARL DU CHEMIN BAS ?
Le numéro SIREN de EARL DU CHEMIN BAS est 408 775 971. Le SIRET de son siège social est 408 775 971 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90408775971.
Qui dirige EARL DU CHEMIN BAS ?
EARL DU CHEMIN BAS est dirigée par ANTOINE CLEMENCEAU, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DU CHEMIN BAS ?
Le siège social de EARL DU CHEMIN BAS est situé 29 rue de la Paisiere, 85210 Saint-Etienne-de-Brillouet.
EARL DU CHEMIN BAS est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DU CHEMIN BAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 septembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DU CHEMIN BAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU CHEMIN BAS.
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