EARL DU CLOITRE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 129 k€
- Effectif
- Non publié
EARL DU CLOITRE est une société civile immatriculée le 7 mars 1988 sous le numéro SIREN 344 072 657. Le siège social de l'entreprise se trouve 29 Grande rue, 54290 Haussonville. Son activité principale relève du code NAF 0150Z. Elle est dirigée par SYLVAIN MERCIER, gérant.
Fiche d'identité de EARL DU CLOITRE
INSEE- Dénomination
- EARL DU CLOITRE
- SIREN
- 344 072 657
- SIRET (siège)
- 344 072 657 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR49344072657Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 344 072 657
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 24 mars 2025
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 128 666,97 €
- Code NAF / APE
- 0150Z
- Date de création
- 07 mars 1988
- Siège social
- 29 Grande rue, 54290, Haussonville
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de EARL DU CLOITRE
Culture et élevage associés
Finances de EARL DU CLOITRE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DU CLOITRE
INSEEÉtablissements de EARL DU CLOITRE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 54290 HaussonvilleSiègeActif
344 072 657 00036 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 0150Z
- 54290 HAUSSONVILLEFermé
344 072 657 00028 · ouvert le 07 mars 1988 · NAF 0150Z
Documents juridiques de EARL DU CLOITRE
INPIComptes annuels de EARL DU CLOITRE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL DU CLOITRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL DU CLOITRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU CLOITRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DU CLOITRE. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 28 juillet 2026 · N° 2026F00190
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Ordonne la vente forcée
Tribunal judiciaire, saisies immobilières
Décision du 12 février 2026 · N° 25/00062
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, chambre Référés Civils
Décision du 18 décembre 2025 · N° 25/00187
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 02 septembre 2025 · N° 2025F00295
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 2
Décision du 20 juin 2018 · N° 12/19355
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DU CLOITRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL DU CLOITRE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
- création
Date d'effet : 07 mars 1988
Questions fréquentes sur EARL DU CLOITRE
Quel est le numéro SIREN de EARL DU CLOITRE ?
Le numéro SIREN de EARL DU CLOITRE est 344 072 657. Le SIRET de son siège social est 344 072 657 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49344072657.
Qui dirige EARL DU CLOITRE ?
EARL DU CLOITRE est dirigée par SYLVAIN MERCIER, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DU CLOITRE ?
Le siège social de EARL DU CLOITRE est situé 29 Grande rue, 54290 Haussonville.
EARL DU CLOITRE est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DU CLOITRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mars 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DU CLOITRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU CLOITRE.
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