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EARL DU CLOS

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Siren325 623 817Société civile14170 PerrièresCréée le 01 janvier 2000

Documents
Capital social
43,4 k€

EARL DU CLOS est une société civile immatriculée le 1er janvier 2000 sous le numéro SIREN 325 623 817. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Clos des Bruyères, 14170 Perrières. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A. Elle est dirigée par HUBERT LEPRINCE, gérant.

Fiche d'identité de EARL DU CLOS

Dénomination
EARL DU CLOS
SIREN
325 623 817
SIRET (siège)
325 623 817 00013
N° TVA intracommunautaire
FR80325623817Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 325 623 817
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
43 447,97 €
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 janvier 2000
Siège social
Le Clos des Bruyères, 14170, Perrières
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de EARL DU CLOS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DU CLOS

HL

HUBERT LEPRINCE

Gérant

Depuis la création (01 janvier 2000) · 26 ans

Établissements de EARL DU CLOS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 14170 PerrièresSiègeFermé

    325 623 817 00013 · ouvert le 20 novembre 1974 · NAF 011A

Documents juridiques de EARL DU CLOS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 décembre 1999

  • Acte

Conformité de EARL DU CLOS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU CLOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

130 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DU CLOS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DU CLOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DU CLOS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2000

Questions fréquentes sur EARL DU CLOS

Quel est le numéro SIREN de EARL DU CLOS ?

Le numéro SIREN de EARL DU CLOS est 325 623 817. Le SIRET de son siège social est 325 623 817 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80325623817.

Qui dirige EARL DU CLOS ?

EARL DU CLOS est dirigée par HUBERT LEPRINCE, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DU CLOS ?

Le siège social de EARL DU CLOS est situé Le Clos des Bruyères, 14170 Perrières.

EARL DU CLOS est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DU CLOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DU CLOS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU CLOS.