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EARL DU CLOS

Active
Siren330 266 727Société civile64420 HOURSCréée le 02 août 1984

0141Z · Élevage de vaches laitières

Documents
Capital social
90,0 k€

EARL DU CLOS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 août 1984, identifiée par le SIREN 330 266 727. Le siège social de l'entreprise se trouve à Hours (64420). EARL DU CLOS relève du secteur élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). La direction est assurée par ALAIN CLOS en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL DU CLOS

Dénomination
EARL DU CLOS
SIREN
330 266 727
SIRET (siège)
330 266 727 00016
N° TVA intracommunautaire
FR95330266727Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 330 266 727
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
90 000 €
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
02 août 1984
Siège social
, 64420, HOURS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DU CLOS

EXPLOITATION AGRICOLE EN COMMUN

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Finances de EARL DU CLOS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DU CLOS

AC

ALAIN CLOS

Gérant

Depuis la création (02 août 1984) · 42 ans

Établissements de EARL DU CLOS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 64420 HOURSSiègeActif

    330 266 727 00016 · ouvert le 01 juillet 1984 · NAF 0141Z

Documents juridiques de EARL DU CLOS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 août 2005

  • Acte

Dépôt du 27 février 2001

  • Acte

Dépôt du 05 novembre 1997

  • Acte

Dépôt du 05 novembre 1997

  • Acte

Dépôt du 06 octobre 1994

  • Acte

Conformité de EARL DU CLOS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU CLOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

131 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DU CLOS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DU CLOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DU CLOS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 août 1984

Questions fréquentes sur EARL DU CLOS

Quel est le numéro SIREN de EARL DU CLOS ?

Le numéro SIREN de EARL DU CLOS est 330 266 727. Le SIRET de son siège social est 330 266 727 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95330266727.

Qui dirige EARL DU CLOS ?

EARL DU CLOS est dirigée par ALAIN CLOS, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DU CLOS ?

Le siège social de EARL DU CLOS est situé à Hours (64420).

EARL DU CLOS est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DU CLOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 août 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DU CLOS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU CLOS.