Checkers

EARL DU CLOS

Active
Siren335 059 382Société civile10170 SAINT-OULPHCréée le 03 avril 1986

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
155 k€

EARL DU CLOS est une société civile immatriculée le 3 avril 1986 sous le numéro SIREN 335 059 382. Son siège social est situé CHEZ Mr VIEILLART EMMANUEL CHEZ MR EMMANUEL VIEILLART, 10170 Saint-Oulph. EARL DU CLOS relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). EMMANUEL VIEILLART exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL DU CLOS

Dénomination
EARL DU CLOS
SIREN
335 059 382
SIRET (siège)
335 059 382 00010
N° TVA intracommunautaire
FR41335059382Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 335 059 382
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
154 760 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
03 avril 1986
Siège social
CHEZ Mr VIEILLART EMMANUEL CHEZ MR EMMANUEL VIEILLART, 10170, SAINT-OULPH
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DU CLOS

EXPLOITATION AGRICOLE

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de EARL DU CLOS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL DU CLOS

EV

EMMANUEL VIEILLART

Gérant

Depuis la création (03 avril 1986) · 40 ans

Établissements de EARL DU CLOS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10170 SAINT-OULPHSiègeActif

    335 059 382 00010 · ouvert le 03 avril 1986 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL DU CLOS

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 septembre 2014

  • Acte

Dépôt du 18 avril 2003

  • Acte

Dépôt du 21 décembre 2001

  • Acte

Dépôt du 23 février 1999

  • Acte

Dépôt du 27 juin 1995

  • Acte

Dépôt du 01 juin 1995

  • Acte

Dépôt du 07 mars 1995

  • Acte

Conformité de EARL DU CLOS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU CLOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

130 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DU CLOS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DU CLOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DU CLOS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. RadiationsAvis d’annulation
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

  2. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

  1. création

    Date d'effet : 03 avril 1986

Questions fréquentes sur EARL DU CLOS

Quel est le numéro SIREN de EARL DU CLOS ?

Le numéro SIREN de EARL DU CLOS est 335 059 382. Le SIRET de son siège social est 335 059 382 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41335059382.

Qui dirige EARL DU CLOS ?

EARL DU CLOS est dirigée par EMMANUEL VIEILLART, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DU CLOS ?

Le siège social de EARL DU CLOS est situé CHEZ Mr VIEILLART EMMANUEL CHEZ MR EMMANUEL VIEILLART, 10170 Saint-Oulph.

EARL DU CLOS est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DU CLOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 avril 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DU CLOS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU CLOS.