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EARL DU CLOS

Active
Siren412 226 029Société civile63910 VASSELCréée le 04 janvier 2000

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions131 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
67,8 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 412 226 029, EARL DU CLOS est une société civile créée le 4 janvier 2000. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue des Ecoles, 63910 Vassel. EARL DU CLOS relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par CEDRIC DUZELIER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL DU CLOS

Dénomination
EARL DU CLOS
SIREN
412 226 029
SIRET (siège)
412 226 029 00012
N° TVA intracommunautaire
FR73412226029Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 226 029
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
67 792 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
04 janvier 2000
Siège social
5 RUE DES ECOLES , 63910, VASSEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DU CLOS

Exploitation agricole

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Finances de EARL DU CLOS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DU CLOS

CD

CEDRIC DUZELIER

Gérant

En poste depuis novembre 2022 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 novembre 2022

Anciens dirigeants (1)

FD

Françoise DUZELIER

Gérant · de février 2016 à novembre 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL DU CLOS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63910 VASSELSiègeActif

    412 226 029 00012 · ouvert le 01 juin 1997 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL DU CLOS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 18 février 2016

  • Acte

Dépôt du 12 septembre 2005

  • Acte

Dépôt du 27 mai 1997

  • Acte

Conformité de EARL DU CLOS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU CLOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

131 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DU CLOS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DU CLOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DU CLOS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

    Gérant : DUZELIER Cédric

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

    Gérant : DUZELIER Françoise, Renée né(e) LE GALLIOT Gérant : DUZELIER Cédric

  1. création

    Date d'effet : 04 janvier 2000

Questions fréquentes sur EARL DU CLOS

Quel est le numéro SIREN de EARL DU CLOS ?

Le numéro SIREN de EARL DU CLOS est 412 226 029. Le SIRET de son siège social est 412 226 029 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73412226029.

Qui dirige EARL DU CLOS ?

EARL DU CLOS est dirigée par CEDRIC DUZELIER, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DU CLOS ?

Le siège social de EARL DU CLOS est situé 5 rue des Ecoles, 63910 Vassel.

EARL DU CLOS est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DU CLOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DU CLOS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU CLOS.

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