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EARL DU CLOS

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Siren779 571 280Société civile38390 MONTALIEU-VERCIEUCréée le 11 mars 2002

0141Z · Élevage de vaches laitières

Documents
Capital social
150 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 779 571 280, EARL DU CLOS est une société civile créée le 11 mars 2002. Son siège social est situé 2 rue des Carrieres, 38390 Montalieu-Vercieu. EARL DU CLOS relève du secteur élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). Elle est dirigée par MARTIAL CHORIER, gérant.

Fiche d'identité de EARL DU CLOS

Dénomination
EARL DU CLOS
SIREN
779 571 280
SIRET (siège)
779 571 280 00014
N° TVA intracommunautaire
FR08779571280Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 779 571 280
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 mai 2025
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
150 000 €
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
11 mars 2002
Siège social
2 RUE DES CARRIERES, 38390, MONTALIEU-VERCIEU
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de EARL DU CLOS

Elevage bovin et céréales.

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Finances de EARL DU CLOS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DU CLOS

MC

MARTIAL CHORIER

Gérant

Depuis la création (11 mars 2002) · 24 ans

Établissements de EARL DU CLOS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38390 MONTALIEU-VERCIEUSiègeActif

    779 571 280 00014 · ouvert le 01 mars 1966 · NAF 0141Z

Documents juridiques de EARL DU CLOS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 février 2015

  • Acte

Dépôt du 04 décembre 2012

  • Acte

Dépôt du 11 mars 2002

  • Acte

Conformité de EARL DU CLOS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU CLOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

131 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DU CLOS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DU CLOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DU CLOS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 1966-03-01

  1. création

    Date d'effet : 11 mars 2002

Questions fréquentes sur EARL DU CLOS

Quel est le numéro SIREN de EARL DU CLOS ?

Le numéro SIREN de EARL DU CLOS est 779 571 280. Le SIRET de son siège social est 779 571 280 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08779571280.

Qui dirige EARL DU CLOS ?

EARL DU CLOS est dirigée par MARTIAL CHORIER, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DU CLOS ?

Le siège social de EARL DU CLOS est situé 2 rue des Carrieres, 38390 Montalieu-Vercieu.

EARL DU CLOS est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DU CLOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DU CLOS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU CLOS.