EARL DU CLOUTAS
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 35,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 794 837 575, EARL DU CLOUTAS est une société civile créée le 22 août 2013. Son siège social est situé 870 Rte de la Rigole, 82600 Aucamville. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). JEREMY ZARATE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL DU CLOUTAS
INSEE- Dénomination
- EARL DU CLOUTAS
- SIREN
- 794 837 575
- SIRET (siège)
- 794 837 575 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR52794837575Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 794 837 575
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 35 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 22 août 2013
- Siège social
- 870 RTE DE LA RIGOLE , 82600, AUCAMVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DU CLOUTAS
Culture de céréales
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INSEEÉtablissements de EARL DU CLOUTAS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 82600 AUCAMVILLESiègeActif
794 837 575 00016 · ouvert le 01 juillet 2013 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL DU CLOUTAS
INPIConformité de EARL DU CLOUTAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU CLOUTAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DU CLOUTAS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DU CLOUTAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DU CLOUTAS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-08-22 · Début d'activité : 2013-07-01
- création
Date d'effet : 22 août 2013
Questions fréquentes sur EARL DU CLOUTAS
Quel est le numéro SIREN de EARL DU CLOUTAS ?
Le numéro SIREN de EARL DU CLOUTAS est 794 837 575. Le SIRET de son siège social est 794 837 575 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52794837575.
Qui dirige EARL DU CLOUTAS ?
EARL DU CLOUTAS est dirigée par JEREMY ZARATE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de EARL DU CLOUTAS ?
Le siège social de EARL DU CLOUTAS est situé 870 Rte de la Rigole, 82600 Aucamville.
EARL DU CLOUTAS est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DU CLOUTAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 août 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DU CLOUTAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU CLOUTAS.
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