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EARL DU COUCHANT

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Siren478 942 188Société civile01360 LOYETTESCréée le 11 octobre 2004

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
7,5 k€

EARL DU COUCHANT est une société civile immatriculée le 11 octobre 2004 sous le numéro SIREN 478 942 188. Son siège social est situé 120 rue du Couchant, 01360 Loyettes. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par PIERRE MONIN, gérant.

Fiche d'identité de EARL DU COUCHANT

Dénomination
EARL DU COUCHANT
SIREN
478 942 188
SIRET (siège)
478 942 188 00010
N° TVA intracommunautaire
FR11478942188Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 942 188
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
11 octobre 2004
Siège social
120 RUE DU COUCHANT, 01360, LOYETTES
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de EARL DU COUCHANT

L'exercice d'une activité agricole au sens de l'article L311-1 du Code Rural

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de EARL DU COUCHANT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DU COUCHANT

PM

PIERRE MONIN

Gérant

En poste depuis août 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 août 2017

Anciens dirigeants (1)

JM

Jean-Claude MONIN

Gérant · de août 2017 à février 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL DU COUCHANT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01360 LOYETTESSiègeActif

    478 942 188 00010 · ouvert le 15 mars 2004 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL DU COUCHANT

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 février 2021

  • Acte

Dépôt du 17 août 2017

  • Acte

Dépôt du 02 décembre 2014

  • Acte

Dépôt du 02 décembre 2014

  • Acte

Dépôt du 02 décembre 2014

  • Acte

Dépôt du 02 décembre 2014

  • Acte

Dépôt du 11 octobre 2004

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de EARL DU COUCHANT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU COUCHANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

12 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DU COUCHANT. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DU COUCHANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DU COUCHANT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Gérant : MONIN Pierre, François, Loïc

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Gérant : MONIN Jean-Claude ; Gérant : MONIN Pierre, François, Loïc

  1. création

    Date d'effet : 11 octobre 2004

Questions fréquentes sur EARL DU COUCHANT

Quel est le numéro SIREN de EARL DU COUCHANT ?

Le numéro SIREN de EARL DU COUCHANT est 478 942 188. Le SIRET de son siège social est 478 942 188 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11478942188.

Qui dirige EARL DU COUCHANT ?

EARL DU COUCHANT est dirigée par PIERRE MONIN, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DU COUCHANT ?

Le siège social de EARL DU COUCHANT est situé 120 rue du Couchant, 01360 Loyettes.

EARL DU COUCHANT est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DU COUCHANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 octobre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DU COUCHANT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU COUCHANT.

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