EARL DU COURTEIL
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
- Capital social
- 7,7 k€
EARL DU COURTEIL est une société civile immatriculée le 14 mars 1995 sous le numéro SIREN 400 338 232. Le siège social de l'entreprise se trouve Quartier Micous QUARTIER MICOUS, 31350 Saman. EARL DU COURTEIL relève du secteur élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). JEAN ARIES exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL DU COURTEIL
INSEE- Dénomination
- EARL DU COURTEIL
- SIREN
- 400 338 232
- SIRET (siège)
- 400 338 232 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR90400338232Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 400 338 232
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 juillet 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 700 €
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 14 mars 1995
- Siège social
- Quartier Micous QUARTIER MICOUS, 31350, SAMAN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de EARL DU COURTEIL
Exploitation de biens agricoles apportés ou mis à disposition par les associés, achetés, créés ou pris à bail par la société.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de EARL DU COURTEIL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DU COURTEIL
INSEEGérant
Établissements de EARL DU COURTEIL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 31350 SAMANSiègeActif
400 338 232 00020 · ouvert le 01 mars 1995 · NAF 0141Z
- 31350 SAMANFermé
400 338 232 00012 · ouvert le 01 mars 1995 · NAF 0141Z
Documents juridiques de EARL DU COURTEIL
INPIConformité de EARL DU COURTEIL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU COURTEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DU COURTEIL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DU COURTEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DU COURTEIL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
FORT Nadine nom d'usage : FORT n'est plus gérant. ARIES Jean Baptiste nom d'usage : ARIES devient gérant.
- création
Date d'effet : 14 mars 1995
Questions fréquentes sur EARL DU COURTEIL
Quel est le numéro SIREN de EARL DU COURTEIL ?
Le numéro SIREN de EARL DU COURTEIL est 400 338 232. Le SIRET de son siège social est 400 338 232 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90400338232.
Qui dirige EARL DU COURTEIL ?
EARL DU COURTEIL est dirigée par JEAN ARIES, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DU COURTEIL ?
Le siège social de EARL DU COURTEIL est situé Quartier Micous QUARTIER MICOUS, 31350 Saman.
EARL DU COURTEIL est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DU COURTEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mars 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DU COURTEIL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU COURTEIL.
Entreprises similaires
Même activité (élevage de vaches laitières), en France
- FERME DE LA TREMBLAYE78125 La Boissiere-Ecole
- SOCIETE DES EAUX MINERALES DE VITTEL88800 VittelCA 3,7 M€
- SCEA GUYARD14100 Saint-Germain-de-Livet
- GFA DOMAINE GUIGAL AMPUIS COTE ROTIE69420 Ampuis
- SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ANDRE ET JACQUES PERAULT ELEVAGE DE LA CAILLETERIE27120 Houlbec-Cocherel
- DE L'ARGILIERE80300 Grandcourt
- SCEA ELEVAGE DES PEUPLIERS27380 Flipou
- PIOLOT29640 Plougonven
- GAEC DES 2 VALLEES88170 Viocourt
- GAEC LEROUX76940 Arelaune-en-Seine
