EARL DU CUSSET
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 126 k€
EARL DU CUSSET est une société civile immatriculée le 4 janvier 2000 sous le numéro SIREN 408 879 930. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Cusset Tauves, 63690 Tauves. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). OLIVIER PLANE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL DU CUSSET
INSEE- Dénomination
- EARL DU CUSSET
- SIREN
- 408 879 930
- SIRET (siège)
- 408 879 930 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR15408879930Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 408 879 930
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 126 000 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 04 janvier 2000
- Siège social
- LE CUSSET TAUVES, 63690, TAUVES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DU CUSSET
Exerice de toutes activités agricoles au sens de l'art. 2 de la loi du 30/12/1988 et notamment l'élevage bovin de race salers en vue de la production en troupeau traditionnel, de lait et de viande .
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Finances de EARL DU CUSSET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DU CUSSET
INSEEÉtablissements de EARL DU CUSSET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 63690 TAUVESSiègeActif
408 879 930 00019 · ouvert le 01 septembre 1996 · NAF 0142Z
Documents juridiques de EARL DU CUSSET
INPIConformité de EARL DU CUSSET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU CUSSET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL DU CUSSET. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 24 janvier 2024 · N° 22/00437
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DU CUSSET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DU CUSSET
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND
Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 2000-01-04 · Début d'activité : 1996-09-01
- création
Date d'effet : 04 janvier 2000
Questions fréquentes sur EARL DU CUSSET
Quel est le numéro SIREN de EARL DU CUSSET ?
Le numéro SIREN de EARL DU CUSSET est 408 879 930. Le SIRET de son siège social est 408 879 930 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15408879930.
Qui dirige EARL DU CUSSET ?
EARL DU CUSSET est dirigée par OLIVIER PLANE, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DU CUSSET ?
Le siège social de EARL DU CUSSET est situé Le Cusset Tauves, 63690 Tauves.
EARL DU CUSSET est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DU CUSSET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DU CUSSET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU CUSSET.
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