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EARL DU DEVEZ

Active
Siren452 817 885Société civile12450 CALMONTCréée le 01 janvier 2004

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 452 817 885, EARL DU DEVEZ est une société civile créée le 1er janvier 2004. Elle est domiciliée Le Devez, 12450 Calmont. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de EARL DU DEVEZ

Dénomination
EARL DU DEVEZ
SIREN
452 817 885
SIRET (siège)
452 817 885 00018
N° TVA intracommunautaire
FR95452817885Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 452 817 885
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 2004
Siège social
LE DEVEZ, 12450, CALMONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DU DEVEZ

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de EARL DU DEVEZ

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DU DEVEZ

Anciens dirigeants (1)

DR

Denis, Fernand, Marius, Joseph RAYNAL

Liquidateur · de juillet 2013 à octobre 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL DU DEVEZ

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12450 CALMONTSiègeActif

    452 817 885 00018 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL DU DEVEZ

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 juillet 2013

  • Acte

Dépôt du 01 avril 2004

  • Acte

Conformité de EARL DU DEVEZ

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU DEVEZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DU DEVEZ n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DU DEVEZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DU DEVEZ

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

    Liquidateur : RAYNAL Denis, Fernand, Marius, Joseph

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2004

Questions fréquentes sur EARL DU DEVEZ

Quel est le numéro SIREN de EARL DU DEVEZ ?

Le numéro SIREN de EARL DU DEVEZ est 452 817 885. Le SIRET de son siège social est 452 817 885 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95452817885.

Où se situe le siège social de EARL DU DEVEZ ?

Le siège social de EARL DU DEVEZ est situé Le Devez, 12450 Calmont.

EARL DU DEVEZ est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DU DEVEZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DU DEVEZ est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU DEVEZ.

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