EARL DU DEVEZ
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Enregistrée sous le numéro SIREN 452 817 885, EARL DU DEVEZ est une société civile créée le 1er janvier 2004. Elle est domiciliée Le Devez, 12450 Calmont. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de EARL DU DEVEZ
INSEE- Dénomination
- EARL DU DEVEZ
- SIREN
- 452 817 885
- SIRET (siège)
- 452 817 885 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR95452817885Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 452 817 885
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 janvier 2004
- Siège social
- LE DEVEZ, 12450, CALMONT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DU DEVEZ
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Finances de EARL DU DEVEZ
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DU DEVEZ
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Denis, Fernand, Marius, Joseph RAYNAL
Liquidateur · de juillet 2013 à octobre 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL DU DEVEZ
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 12450 CALMONTSiègeActif
452 817 885 00018 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL DU DEVEZ
INPIConformité de EARL DU DEVEZ
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU DEVEZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DU DEVEZ n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DU DEVEZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DU DEVEZ
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2004
Questions fréquentes sur EARL DU DEVEZ
Quel est le numéro SIREN de EARL DU DEVEZ ?
Le numéro SIREN de EARL DU DEVEZ est 452 817 885. Le SIRET de son siège social est 452 817 885 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95452817885.
Où se situe le siège social de EARL DU DEVEZ ?
Le siège social de EARL DU DEVEZ est situé Le Devez, 12450 Calmont.
EARL DU DEVEZ est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DU DEVEZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DU DEVEZ est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU DEVEZ.
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