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EARL DU DOUE

Active
Siren387 476 401Société civile10280 Saint-MesminCréée le 15 mai 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
174 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 387 476 401, EARL DU DOUE est une société civile créée le 15 mai 1992. Son siège social est situé 20 RUE de Chily, 10280 Saint-Mesmin. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. DAVID FANDART exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL DU DOUE

Dénomination
EARL DU DOUE
SIREN
387 476 401
SIRET (siège)
387 476 401 00022
N° TVA intracommunautaire
FR33387476401Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 387 476 401
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
174 344 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
15 mai 1992
Siège social
20 RUE de Chily, 10280, Saint-Mesmin
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EARL DU DOUE

Exploitation agricole

Finances de EARL DU DOUE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL DU DOUE

DF

DAVID FANDART

Gérant

Depuis la création (15 mai 1992) · 34 ans

Établissements de EARL DU DOUE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 10280 Saint-MesminSiègeActif

    387 476 401 00022 · ouvert le 25 novembre 2025 · NAF 0111Z

  • 10280 SAINT-MESMINFermé

    387 476 401 00014 · ouvert le 01 mai 1992 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL DU DOUE

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 janvier 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 20 janvier 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 14 juin 2022

  • Acte

Dépôt du 24 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 24 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 24 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 29 juillet 2008

  • Acte

Dépôt du 23 juin 2006

  • Acte

Dépôt du 27 novembre 2000

  • Acte

Dépôt du 15 septembre 1998

  • Acte

Dépôt du 11 décembre 1996

  • Acte

Comptes annuels de EARL DU DOUE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL DU DOUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL DU DOUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU DOUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DU DOUE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DU DOUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL DU DOUE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1992-05-15 · Début d'activité : 1992-05-01

  1. création

    Date d'effet : 15 mai 1992

Questions fréquentes sur EARL DU DOUE

Quel est le numéro SIREN de EARL DU DOUE ?

Le numéro SIREN de EARL DU DOUE est 387 476 401. Le SIRET de son siège social est 387 476 401 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33387476401.

Qui dirige EARL DU DOUE ?

EARL DU DOUE est dirigée par DAVID FANDART, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DU DOUE ?

Le siège social de EARL DU DOUE est situé 20 RUE de Chily, 10280 Saint-Mesmin.

EARL DU DOUE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DU DOUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mai 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DU DOUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU DOUE.

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