EARL DU FAUBOURG
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
- Capital social
- 234 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
EARL DU FAUBOURG est une société civile immatriculée le 1er janvier 2000 sous le numéro SIREN 411 577 893. Son siège social est situé 23 rue du Bois Prieur, 52500 Fayl-Billot. Elle exerce une activité de élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z) et emploie 1 ou 2 salariés. La direction est assurée par SEBASTIEN PECHEUR en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL DU FAUBOURG
INSEE- Dénomination
- EARL DU FAUBOURG
- SIREN
- 411 577 893
- SIRET (siège)
- 411 577 893 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR30411577893Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 577 893
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 233 640 €
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 01 janvier 2000
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- 23 RUE DU BOIS PRIEUR , 52500, FAYL-BILLOT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DU FAUBOURG
Agriculture
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Finances de EARL DU FAUBOURG
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DU FAUBOURG
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Gérant · de décembre 2016 à février 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL DU FAUBOURG
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 52500 FAYL-BILLOTSiègeActif
411 577 893 00018 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 0141Z
Documents juridiques de EARL DU FAUBOURG
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de EARL DU FAUBOURG
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU FAUBOURG. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
99 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DU FAUBOURG. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DU FAUBOURG n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DU FAUBOURG
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT
Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 1997-01-01
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT
Gérant : PECHEUR Sébastien ; Gérant : PECHEUR Cindy né(e) BERTHELON
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT
Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 2000-01-01 · Début d'activité : 1997-01-01
- création
Date d'effet : 01 janvier 2000
Questions fréquentes sur EARL DU FAUBOURG
Quel est le numéro SIREN de EARL DU FAUBOURG ?
Le numéro SIREN de EARL DU FAUBOURG est 411 577 893. Le SIRET de son siège social est 411 577 893 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30411577893.
Qui dirige EARL DU FAUBOURG ?
EARL DU FAUBOURG est dirigée par SEBASTIEN PECHEUR, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DU FAUBOURG ?
Le siège social de EARL DU FAUBOURG est situé 23 rue du Bois Prieur, 52500 Fayl-Billot.
EARL DU FAUBOURG est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DU FAUBOURG est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DU FAUBOURG est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU FAUBOURG.
Combien de salariés compte EARL DU FAUBOURG ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL DU FAUBOURG emploie 1 ou 2 salariés.
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