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EARL DU FOUR

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Siren398 872 432Société civile12450 FLAVINCréée le 15 novembre 1994

0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 398 872 432, EARL DU FOUR est une société civile créée le 15 novembre 1994. Son siège social est situé Briane, 12450 Flavin. Son activité principale est élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z). La direction est assurée par XAVIER CHASSAN en qualité de liquidateur.

Fiche d'identité de EARL DU FOUR

Dénomination
EARL DU FOUR
SIREN
398 872 432
SIRET (siège)
398 872 432 00016
N° TVA intracommunautaire
FR88398872432Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 872 432
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Code NAF / APE
0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
Date de création
15 novembre 1994
Siège social
BRIANE , 12450, FLAVIN
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de EARL DU FOUR

Élevage de chevaux et d'autres équidés

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Finances de EARL DU FOUR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DU FOUR

XC

XAVIER CHASSAN

Liquidateur

En poste depuis décembre 2015 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 décembre 2015

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL DU FOUR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12450 FLAVINSiègeActif

    398 872 432 00016 · ouvert le 01 septembre 1994 · NAF 0143Z

Documents juridiques de EARL DU FOUR

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 18 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1995

  • Acte

Dépôt du 15 novembre 1994

  • Acte

Conformité de EARL DU FOUR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU FOUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

101 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DU FOUR. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DU FOUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DU FOUR

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

    Liquidateur : CHASSAN Xavier, André, Jean-Luc

  1. création

    Date d'effet : 15 novembre 1994

Questions fréquentes sur EARL DU FOUR

Quel est le numéro SIREN de EARL DU FOUR ?

Le numéro SIREN de EARL DU FOUR est 398 872 432. Le SIRET de son siège social est 398 872 432 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88398872432.

Qui dirige EARL DU FOUR ?

EARL DU FOUR est dirigée par XAVIER CHASSAN, liquidateur.

Où se situe le siège social de EARL DU FOUR ?

Le siège social de EARL DU FOUR est situé Briane, 12450 Flavin.

EARL DU FOUR est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DU FOUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DU FOUR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU FOUR.

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