EARL DU FOUR
Active0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés
Enregistrée sous le numéro SIREN 398 872 432, EARL DU FOUR est une société civile créée le 15 novembre 1994. Son siège social est situé Briane, 12450 Flavin. Son activité principale est élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z). La direction est assurée par XAVIER CHASSAN en qualité de liquidateur.
Fiche d'identité de EARL DU FOUR
INSEE- Dénomination
- EARL DU FOUR
- SIREN
- 398 872 432
- SIRET (siège)
- 398 872 432 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR88398872432Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 872 432
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Code NAF / APE
- 0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
- Date de création
- 15 novembre 1994
- Siège social
- BRIANE , 12450, FLAVIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DU FOUR
Élevage de chevaux et d'autres équidés
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Finances de EARL DU FOUR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DU FOUR
INSEEBODACCLiquidateur
En poste depuis décembre 2015 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 décembre 2015
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL DU FOUR
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 12450 FLAVINSiègeActif
398 872 432 00016 · ouvert le 01 septembre 1994 · NAF 0143Z
Documents juridiques de EARL DU FOUR
INPIConformité de EARL DU FOUR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU FOUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
101 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DU FOUR. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 15 juin 2026 · N° 15/00464
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Décision du 10 juin 2026 · N° 24/02318
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Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 2
Décision du 26 mai 2026 · N° 25/03673
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP- Juge Ctx Protection
Décision du 21 mai 2026 · N° 26/00049
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 12 mai 2026 · N° 25/00377
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Décision du 28 avril 2026 · N° 24/02809
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Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 16 avril 2026 · N° 26/00061
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Décision du 26 mars 2026 · N° 2026000395
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DU FOUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DU FOUR
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 15 novembre 1994
Questions fréquentes sur EARL DU FOUR
Quel est le numéro SIREN de EARL DU FOUR ?
Le numéro SIREN de EARL DU FOUR est 398 872 432. Le SIRET de son siège social est 398 872 432 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88398872432.
Qui dirige EARL DU FOUR ?
EARL DU FOUR est dirigée par XAVIER CHASSAN, liquidateur.
Où se situe le siège social de EARL DU FOUR ?
Le siège social de EARL DU FOUR est situé Briane, 12450 Flavin.
EARL DU FOUR est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DU FOUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DU FOUR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU FOUR.
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