EARL DU FRENE
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
Enregistrée sous le numéro SIREN 434 076 048, EARL DU FRENE est une société civile créée le 16 janvier 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve La Besace, 36230 Montipouret. EARL DU FRENE relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). Elle est dirigée par DAVID DORANGEON, gérant.
Fiche d'identité de EARL DU FRENE
INSEE- Dénomination
- EARL DU FRENE
- SIREN
- 434 076 048
- SIRET (siège)
- 434 076 048 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR52434076048Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 076 048
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 16 janvier 2001
- Siège social
- LA BESACE , 36230, MONTIPOURET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DU FRENE
Polyculture, élevage bovins et ovins
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Finances de EARL DU FRENE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DU FRENE
INSEEÉtablissements de EARL DU FRENE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 36230 MONTIPOURETSiègeActif
434 076 048 00017 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 0142Z
Documents juridiques de EARL DU FRENE
INPIConformité de EARL DU FRENE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU FRENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DU FRENE. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 23 juin 2026 · N° 2026000602
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre famille CAB 2
Décision du 18 décembre 2025 · N° 24/01287
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DU FRENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DU FRENE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 janvier 2001
Questions fréquentes sur EARL DU FRENE
Quel est le numéro SIREN de EARL DU FRENE ?
Le numéro SIREN de EARL DU FRENE est 434 076 048. Le SIRET de son siège social est 434 076 048 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52434076048.
Qui dirige EARL DU FRENE ?
EARL DU FRENE est dirigée par DAVID DORANGEON, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DU FRENE ?
Le siège social de EARL DU FRENE est situé La Besace, 36230 Montipouret.
EARL DU FRENE est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DU FRENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DU FRENE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU FRENE.
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