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EARL DU FRENE

Active
Siren509 302 485Société civile49122 BEGROLLES-EN-MAUGESCréée le 05 décembre 2008

0147Z · Élevage de volailles

Documents
Capital social
7,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 509 302 485, EARL DU FRENE est une société civile créée le 5 décembre 2008. Son siège social est situé La Petite Freignouse, 49122 Begrolles-en-Mauges. EARL DU FRENE relève du secteur élevage de volailles (code NAF 0147Z). Elle est dirigée par SEBASTIEN GODIER, gérant.

Fiche d'identité de EARL DU FRENE

Dénomination
EARL DU FRENE
SIREN
509 302 485
SIRET (siège)
509 302 485 00016
N° TVA intracommunautaire
FR36509302485Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 302 485
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0147Z - Élevage de volailles
Date de création
05 décembre 2008
Siège social
LA PETITE FREIGNOUSE , 49122, BEGROLLES-EN-MAUGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DU FRENE

Élevage de volailles

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Finances de EARL DU FRENE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DU FRENE

SG

SEBASTIEN GODIER

Gérant

Depuis la création (05 décembre 2008) · 17 ans

Établissements de EARL DU FRENE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49122 BEGROLLES-EN-MAUGESSiègeActif

    509 302 485 00016 · ouvert le 01 octobre 2008 · NAF 0147Z

Documents juridiques de EARL DU FRENE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 décembre 2008

  • Acte

Conformité de EARL DU FRENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU FRENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DU FRENE. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DU FRENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DU FRENE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-12-05 · Début d'activité : 2008-10-01

  1. création

    Date d'effet : 05 décembre 2008

Questions fréquentes sur EARL DU FRENE

Quel est le numéro SIREN de EARL DU FRENE ?

Le numéro SIREN de EARL DU FRENE est 509 302 485. Le SIRET de son siège social est 509 302 485 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36509302485.

Qui dirige EARL DU FRENE ?

EARL DU FRENE est dirigée par SEBASTIEN GODIER, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DU FRENE ?

Le siège social de EARL DU FRENE est situé La Petite Freignouse, 49122 Begrolles-en-Mauges.

EARL DU FRENE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DU FRENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 décembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DU FRENE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU FRENE.