EARL DU FRENE
Active0147Z · Élevage de volailles
- Capital social
- 7,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 509 302 485, EARL DU FRENE est une société civile créée le 5 décembre 2008. Son siège social est situé La Petite Freignouse, 49122 Begrolles-en-Mauges. EARL DU FRENE relève du secteur élevage de volailles (code NAF 0147Z). Elle est dirigée par SEBASTIEN GODIER, gérant.
Fiche d'identité de EARL DU FRENE
INSEE- Dénomination
- EARL DU FRENE
- SIREN
- 509 302 485
- SIRET (siège)
- 509 302 485 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR36509302485Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 509 302 485
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0147Z - Élevage de volailles
- Date de création
- 05 décembre 2008
- Siège social
- LA PETITE FREIGNOUSE , 49122, BEGROLLES-EN-MAUGES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DU FRENE
Élevage de volailles
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Finances de EARL DU FRENE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DU FRENE
INSEEÉtablissements de EARL DU FRENE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 49122 BEGROLLES-EN-MAUGESSiègeActif
509 302 485 00016 · ouvert le 01 octobre 2008 · NAF 0147Z
Documents juridiques de EARL DU FRENE
INPIConformité de EARL DU FRENE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU FRENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DU FRENE. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 23 juin 2026 · N° 2026000602
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre famille CAB 2
Décision du 18 décembre 2025 · N° 24/01287
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DU FRENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DU FRENE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-12-05 · Début d'activité : 2008-10-01
- création
Date d'effet : 05 décembre 2008
Questions fréquentes sur EARL DU FRENE
Quel est le numéro SIREN de EARL DU FRENE ?
Le numéro SIREN de EARL DU FRENE est 509 302 485. Le SIRET de son siège social est 509 302 485 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36509302485.
Qui dirige EARL DU FRENE ?
EARL DU FRENE est dirigée par SEBASTIEN GODIER, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DU FRENE ?
Le siège social de EARL DU FRENE est situé La Petite Freignouse, 49122 Begrolles-en-Mauges.
EARL DU FRENE est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DU FRENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 décembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DU FRENE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU FRENE.
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