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EARL DU LEVANT

Active
Siren444 021 646Société civile21450 FONTAINES-EN-DUESMOISCréée le 25 novembre 2002

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions83 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
8,0 k€

EARL DU LEVANT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 novembre 2002, identifiée par le SIREN 444 021 646. Elle est domiciliée 19 Grande rue, 21450 Fontaines-en-Duesmois. EARL DU LEVANT relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par EDOUARD FROIDUROT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL DU LEVANT

Dénomination
EARL DU LEVANT
SIREN
444 021 646
SIRET (siège)
444 021 646 00013
N° TVA intracommunautaire
FR34444021646Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 021 646
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
25 novembre 2002
Siège social
19 GRANDE RUE , 21450, FONTAINES-EN-DUESMOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DU LEVANT

Exploiation et gestion de biens agricoles, apportés ou mis à disposition par les associés, achetés, créés, ou pris à bail par la société.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de EARL DU LEVANT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL DU LEVANT

EF

EDOUARD FROIDUROT

Gérant

En poste depuis février 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 février 2017

AF

ALEXANDRE FROIDUROT

Gérant

En poste depuis février 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 février 2017

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL DU LEVANT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21450 FONTAINES-EN-DUESMOISSiègeActif

    444 021 646 00013 · ouvert le 01 novembre 2002 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL DU LEVANT

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 janvier 2017

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 2017

  • Acte

Dépôt du 10 mai 2007

  • Acte

Dépôt du 21 novembre 2002

  • Acte

Conformité de EARL DU LEVANT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU LEVANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

83 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DU LEVANT. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DU LEVANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DU LEVANT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant : FROIDUROT Alexandre

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant : FROIDUROT Alexandre ; Gérant : FROIDUROT Edouard, Louis

  1. création

    Date d'effet : 25 novembre 2002

Questions fréquentes sur EARL DU LEVANT

Quel est le numéro SIREN de EARL DU LEVANT ?

Le numéro SIREN de EARL DU LEVANT est 444 021 646. Le SIRET de son siège social est 444 021 646 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34444021646.

Qui dirige EARL DU LEVANT ?

EARL DU LEVANT est dirigée par EDOUARD FROIDUROT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL DU LEVANT ?

Le siège social de EARL DU LEVANT est situé 19 Grande rue, 21450 Fontaines-en-Duesmois.

EARL DU LEVANT est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DU LEVANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DU LEVANT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU LEVANT.

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