EARL DU MARC
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 371 k€
EARL DU MARC est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 mai 2011, identifiée par le SIREN 532 209 905. Le siège social de l'entreprise se trouve 650 Rte du Marc, 38630 Les Avenieres Veyrins-Thuellin. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). Elle est dirigée par JULIEN MATTANT, gérant.
Fiche d'identité de EARL DU MARC
INSEE- Dénomination
- EARL DU MARC
- SIREN
- 532 209 905
- SIRET (siège)
- 532 209 905 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR27532209905Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 532 209 905
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 370 500 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 12 mai 2011
- Siège social
- 650 RTE DU MARC , 38630, LES AVENIERES VEYRINS-THUELLIN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de EARL DU MARC
Bovins viande
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Finances de EARL DU MARC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DU MARC
INSEEBODACCGérant
Anciens dirigeants (2)
MATTANT Julien Marc nom d'usage · de avril 2013 à juin 2016
Alain André nom d'usage : MATTANT MATTANT
Gérant · de mai 2011 à avril 2013
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL DU MARC
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 38630 LES AVENIERES VEYRINS-THUELLINSiègeActif
532 209 905 00027 · ouvert le 01 avril 2011 · NAF 0142Z
- 38630 LES AVENIERES VEYRINS-THUELLINFermé
532 209 905 00019 · ouvert le 01 avril 2011 · NAF 0142Z
Documents juridiques de EARL DU MARC
INPIConformité de EARL DU MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DU MARC. Elles s'échelonnent de 2014 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le rétablissement personnel sans LJ
Tribunal judiciaire, service de proximité
Décision du 19 mai 2026 · N° 25/03148
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, recoursjld
Décision du 17 septembre 2024 · N° 24/00873
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 26 janvier 2022 · N° 20-22.150
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre
Décision du 03 avril 2014 · N° 12/02087
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DU MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DU MARC
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
MATTANT Alain André nom d'usage : MATTANT n'est plus gérant.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
MATTANT Julien Marc nom d'usage : MATTANT devient gérant.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-04-01
- création
Date d'effet : 12 mai 2011
Questions fréquentes sur EARL DU MARC
Quel est le numéro SIREN de EARL DU MARC ?
Le numéro SIREN de EARL DU MARC est 532 209 905. Le SIRET de son siège social est 532 209 905 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27532209905.
Qui dirige EARL DU MARC ?
EARL DU MARC est dirigée par JULIEN MATTANT, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DU MARC ?
Le siège social de EARL DU MARC est situé 650 Rte du Marc, 38630 Les Avenieres Veyrins-Thuellin.
EARL DU MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DU MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mai 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DU MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU MARC.
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