Checkers

EARL DU MAS

Active
Siren343 789 897Société civile01700 MIRIBELCréée le 08 février 1988

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
65,4 k€

EARL DU MAS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 février 1988, identifiée par le SIREN 343 789 897. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte des Echets la Planche, 01700 Miribel. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par PATRICK PEGUET, gérant.

Fiche d'identité de EARL DU MAS

Dénomination
EARL DU MAS
SIREN
343 789 897
SIRET (siège)
343 789 897 00026
N° TVA intracommunautaire
FR34343789897Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 343 789 897
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
65 431,12 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
08 février 1988
Siège social
RTE DES ECHETS LA PLANCHE, 01700, MIRIBEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DU MAS

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de EARL DU MAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL DU MAS

PP

PATRICK PEGUET

Gérant

En poste depuis septembre 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 septembre 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL DU MAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01700 MIRIBELSiègeActif

    343 789 897 00026 · ouvert le 30 avril 2018 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL DU MAS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 septembre 2018

  • Acte

Dépôt du 04 décembre 1997

  • Acte

Dépôt du 30 novembre 1994

  • Acte

Dépôt du 07 octobre 1993

  • Acte

Conformité de EARL DU MAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU MAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

120 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DU MAS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DU MAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DU MAS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Gérant : PEGUET Patrick

  1. création

    Date d'effet : 08 février 1988

Questions fréquentes sur EARL DU MAS

Quel est le numéro SIREN de EARL DU MAS ?

Le numéro SIREN de EARL DU MAS est 343 789 897. Le SIRET de son siège social est 343 789 897 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34343789897.

Qui dirige EARL DU MAS ?

EARL DU MAS est dirigée par PATRICK PEGUET, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DU MAS ?

Le siège social de EARL DU MAS est situé Rte des Echets la Planche, 01700 Miribel.

EARL DU MAS est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DU MAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 février 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DU MAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU MAS.