EARL DU MAS
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 18,4 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 351 121 777, EARL DU MAS est une société civile créée le 28 juin 1989. Elle est domiciliée le mas, 43100 Saint-Just-près-Brioude. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). FRANCOIS LUTUN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL DU MAS
INSEE- Dénomination
- EARL DU MAS
- SIREN
- 351 121 777
- SIRET (siège)
- 351 121 777 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR51351121777Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 351 121 777
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 18 354,86 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 28 juin 1989
- Siège social
- le mas, 43100, Saint-Just-près-Brioude
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de EARL DU MAS
EXPLOITATION AGRICOLE.
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Finances de EARL DU MAS
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DU MAS
INSEEBODACCGérant
Gérant
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL DU MAS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 43100 Saint-Just-près-BrioudeSiègeActif
351 121 777 00012 · ouvert le 01 mai 1989 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL DU MAS
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de EARL DU MAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU MAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
120 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DU MAS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 21 juillet 2026 · N° 26/00523
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DU MAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DU MAS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay
LUTUN François Paul Arsène nom d'usage : LUTUN n'est plus gérant. POUX Geneviève Marie Louise nom d'usage : LUTUN n'est plus gérant. LUTUN THOMAS nom d'usage : LUTUN devient gérant
- création
Date d'effet : 28 juin 1989
Questions fréquentes sur EARL DU MAS
Quel est le numéro SIREN de EARL DU MAS ?
Le numéro SIREN de EARL DU MAS est 351 121 777. Le SIRET de son siège social est 351 121 777 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51351121777.
Qui dirige EARL DU MAS ?
EARL DU MAS est dirigée par FRANCOIS LUTUN, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL DU MAS ?
Le siège social de EARL DU MAS est situé le mas, 43100 Saint-Just-près-Brioude.
EARL DU MAS est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DU MAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juin 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DU MAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU MAS.
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Entreprises culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Entreprises à Saint-Just-près-Brioude
Toutes les entreprises à Saint-Just-près-Brioude
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