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EARL DU MAS CAPEL

Active
Siren383 908 852Société civile12410 SALLES-CURANCréée le 26 décembre 1991

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents
Capital social
89,1 k€

EARL DU MAS CAPEL est une société civile immatriculée le 26 décembre 1991 sous le numéro SIREN 383 908 852. Elle est domiciliée Le Mas Capel, 12410 Salles-Curan. EARL DU MAS CAPEL relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). La direction est assurée par ALAIN CARRIERE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL DU MAS CAPEL

Dénomination
EARL DU MAS CAPEL
SIREN
383 908 852
SIRET (siège)
383 908 852 00015
N° TVA intracommunautaire
FR75383908852Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 908 852
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
89 121,7 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
26 décembre 1991
Siège social
LE MAS CAPEL , 12410, SALLES-CURAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DU MAS CAPEL

Vaches laitières, vaches allaitantes, ovins viande

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Finances de EARL DU MAS CAPEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DU MAS CAPEL

AC

ALAIN CARRIERE

Gérant

Depuis la création (26 décembre 1991) · 34 ans

Établissements de EARL DU MAS CAPEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12410 SALLES-CURANSiègeActif

    383 908 852 00015 · ouvert le 01 juin 1991 · NAF 0142Z

Documents juridiques de EARL DU MAS CAPEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 mai 2009

  • Acte

Dépôt du 09 janvier 1997

  • Acte

Conformité de EARL DU MAS CAPEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU MAS CAPEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DU MAS CAPEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DU MAS CAPEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DU MAS CAPEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1991-12-26 · Début d'activité : 1991-06-01

  1. création

    Date d'effet : 26 décembre 1991

Questions fréquentes sur EARL DU MAS CAPEL

Quel est le numéro SIREN de EARL DU MAS CAPEL ?

Le numéro SIREN de EARL DU MAS CAPEL est 383 908 852. Le SIRET de son siège social est 383 908 852 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75383908852.

Qui dirige EARL DU MAS CAPEL ?

EARL DU MAS CAPEL est dirigée par ALAIN CARRIERE, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DU MAS CAPEL ?

Le siège social de EARL DU MAS CAPEL est situé Le Mas Capel, 12410 Salles-Curan.

EARL DU MAS CAPEL est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DU MAS CAPEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DU MAS CAPEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU MAS CAPEL.