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EARL DU NOYER

Active
Siren379 849 672Société civile21430 CENSEREYCréée le 22 novembre 1990

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents
Capital social
150 k€

EARL DU NOYER est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 novembre 1990, identifiée par le SIREN 379 849 672. Elle est domiciliée NAILLY Nailly - Censerey, 21430 Censerey. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). Elle est dirigée par LIONEL BOISSELET, gérant.

Fiche d'identité de EARL DU NOYER

Dénomination
EARL DU NOYER
SIREN
379 849 672
SIRET (siège)
379 849 672 00017
N° TVA intracommunautaire
FR12379849672Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 849 672
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
149 704,93 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
22 novembre 1990
Siège social
NAILLY Nailly - Censerey, 21430, CENSEREY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DU NOYER

Gestion et exploitation d'un domaine agricole.

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Finances de EARL DU NOYER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DU NOYER

LB

LIONEL BOISSELET

Gérant

Depuis la création (22 novembre 1990) · 35 ans

Établissements de EARL DU NOYER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21430 CENSEREYSiègeActif

    379 849 672 00017 · ouvert le 22 novembre 1990 · NAF 0142Z

Documents juridiques de EARL DU NOYER

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 juillet 2014

  • Acte

Dépôt du 05 mai 1998

  • Acte

Conformité de EARL DU NOYER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU NOYER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

20 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DU NOYER. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DU NOYER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DU NOYER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 novembre 1990

Questions fréquentes sur EARL DU NOYER

Quel est le numéro SIREN de EARL DU NOYER ?

Le numéro SIREN de EARL DU NOYER est 379 849 672. Le SIRET de son siège social est 379 849 672 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12379849672.

Qui dirige EARL DU NOYER ?

EARL DU NOYER est dirigée par LIONEL BOISSELET, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DU NOYER ?

Le siège social de EARL DU NOYER est situé NAILLY Nailly - Censerey, 21430 Censerey.

EARL DU NOYER est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DU NOYER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 novembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DU NOYER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU NOYER.