EARL DU NOYER
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 150 k€
EARL DU NOYER est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 novembre 1990, identifiée par le SIREN 379 849 672. Elle est domiciliée NAILLY Nailly - Censerey, 21430 Censerey. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). Elle est dirigée par LIONEL BOISSELET, gérant.
Fiche d'identité de EARL DU NOYER
INSEE- Dénomination
- EARL DU NOYER
- SIREN
- 379 849 672
- SIRET (siège)
- 379 849 672 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR12379849672Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 379 849 672
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 149 704,93 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 22 novembre 1990
- Siège social
- NAILLY Nailly - Censerey, 21430, CENSEREY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DU NOYER
Gestion et exploitation d'un domaine agricole.
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Finances de EARL DU NOYER
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DU NOYER
INSEEÉtablissements de EARL DU NOYER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21430 CENSEREYSiègeActif
379 849 672 00017 · ouvert le 22 novembre 1990 · NAF 0142Z
Documents juridiques de EARL DU NOYER
INPIConformité de EARL DU NOYER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU NOYER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
20 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DU NOYER. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 04 février 2025 · N° 22/03702
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Cour de cassation, chambre sociale
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DU NOYER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DU NOYER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 novembre 1990
Questions fréquentes sur EARL DU NOYER
Quel est le numéro SIREN de EARL DU NOYER ?
Le numéro SIREN de EARL DU NOYER est 379 849 672. Le SIRET de son siège social est 379 849 672 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12379849672.
Qui dirige EARL DU NOYER ?
EARL DU NOYER est dirigée par LIONEL BOISSELET, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DU NOYER ?
Le siège social de EARL DU NOYER est situé NAILLY Nailly - Censerey, 21430 Censerey.
EARL DU NOYER est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DU NOYER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 novembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DU NOYER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU NOYER.
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