EARL DU PARC
Active0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés
- Capital social
- 106 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 440 891 117, EARL DU PARC est une société civile créée le 18 février 2002. Son siège social est situé 37 37 avenue du Général de Gaulle, 08110 Carignan. Son activité principale est élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z). ROMAIN GILLET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL DU PARC
INSEE- Dénomination
- EARL DU PARC
- SIREN
- 440 891 117
- SIRET (siège)
- 440 891 117 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR84440891117Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 891 117
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 106 400 €
- Code NAF / APE
- 0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
- Date de création
- 18 février 2002
- Siège social
- 37 37 avenue du Général de Gaulle , 08110, Carignan
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de EARL DU PARC
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INSEEÉtablissements de EARL DU PARC
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 08110 CarignanSiègeFermé
440 891 117 00010 · ouvert le 09 janvier 2002 · NAF 0143Z
Documents juridiques de EARL DU PARC
INPIConformité de EARL DU PARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU PARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
186 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DU PARC. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 11 mai 2026 · N° 25/02013
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Décision du 27 avril 2026 · N° 24/01023
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre Construction
Décision du 27 avril 2026 · N° 24/00574
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Décision du 17 avril 2026 · N° 25/05091
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Décision du 16 avril 2026 · N° 25/00485
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Décision du 25 mars 2026 · N° 25/02595
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Décision du 27 février 2026 · N° 25/00281
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Décision du 16 février 2026 · N° 22/01674
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Décision du 10 février 2026 · N° 24/01559
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DU PARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DU PARC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 février 2002
Questions fréquentes sur EARL DU PARC
Quel est le numéro SIREN de EARL DU PARC ?
Le numéro SIREN de EARL DU PARC est 440 891 117. Le SIRET de son siège social est 440 891 117 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84440891117.
Qui dirige EARL DU PARC ?
EARL DU PARC est dirigée par ROMAIN GILLET, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL DU PARC ?
Le siège social de EARL DU PARC est situé 37 37 avenue du Général de Gaulle, 08110 Carignan.
EARL DU PARC est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DU PARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DU PARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU PARC.
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