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EARL DU PARC

Active
Siren440 891 117Société civile08110 CarignanCréée le 18 février 2002

0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés

Documents
Capital social
106 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 440 891 117, EARL DU PARC est une société civile créée le 18 février 2002. Son siège social est situé 37 37 avenue du Général de Gaulle, 08110 Carignan. Son activité principale est élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z). ROMAIN GILLET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL DU PARC

Dénomination
EARL DU PARC
SIREN
440 891 117
SIRET (siège)
440 891 117 00010
N° TVA intracommunautaire
FR84440891117Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 891 117
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
106 400 €
Code NAF / APE
0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
Date de création
18 février 2002
Siège social
37 37 avenue du Général de Gaulle , 08110, Carignan
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de EARL DU PARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DU PARC

RG

ROMAIN GILLET

Gérant

Depuis la création (18 février 2002) · 24 ans

NM

NICOLE MOY

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 février 2002) · 24 ans

PG

PIERRE GILLET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 février 2002) · 24 ans

Établissements de EARL DU PARC

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 08110 CarignanSiègeFermé

    440 891 117 00010 · ouvert le 09 janvier 2002 · NAF 0143Z

Documents juridiques de EARL DU PARC

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 avril 2005

  • Acte

Dépôt du 18 février 2002

  • Acte

Conformité de EARL DU PARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU PARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

186 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DU PARC. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DU PARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DU PARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 février 2002

Questions fréquentes sur EARL DU PARC

Quel est le numéro SIREN de EARL DU PARC ?

Le numéro SIREN de EARL DU PARC est 440 891 117. Le SIRET de son siège social est 440 891 117 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84440891117.

Qui dirige EARL DU PARC ?

EARL DU PARC est dirigée par ROMAIN GILLET, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL DU PARC ?

Le siège social de EARL DU PARC est situé 37 37 avenue du Général de Gaulle, 08110 Carignan.

EARL DU PARC est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DU PARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DU PARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU PARC.

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