EARL DU PASSAGE
Active0147Z · Élevage de volailles
- Capital social
- 8,2 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 444 429 708, EARL DU PASSAGE est une société civile créée le 16 décembre 2002. Elle est domiciliée Mounissot, 32370 Manciet. Son activité principale est élevage de volailles (code NAF 0147Z). CHARLOTTE CESI exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL DU PASSAGE
INSEE- Dénomination
- EARL DU PASSAGE
- SIREN
- 444 429 708
- SIRET (siège)
- 444 429 708 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR80444429708Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 429 708
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 8 200 €
- Code NAF / APE
- 0147Z - Élevage de volailles
- Date de création
- 16 décembre 2002
- Siège social
- MOUNISSOT , 32370, MANCIET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DU PASSAGE
Autres activités liées au sport,Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs,Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée,Elevage de volailles,Elevage de chevaux et d'autres équidés,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Finances de EARL DU PASSAGE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DU PASSAGE
INSEEBODACCGérant
En poste depuis janvier 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 janvier 2017
Gérant
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL DU PASSAGE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 32370 MANCIETSiègeActif
444 429 708 00019 · ouvert le 06 janvier 2003 · NAF 0147Z
Documents juridiques de EARL DU PASSAGE
INPIConformité de EARL DU PASSAGE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU PASSAGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
105 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DU PASSAGE. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
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Décision du 21 août 2026 · N° 23/01077
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience ordinaire
Décision du 28 juillet 2026 · N° 2026001569
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème chambre commerciale
Décision du 10 juillet 2026 · N° 24/03051
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, loyers commerciaux
Décision du 08 juillet 2026 · N° 22/10715
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 0
Décision du 23 juin 2026 · N° 25/00228
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-4
Décision du 28 mai 2026 · N° 2025110285
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 4ème Chambre civile
Décision du 02 avril 2026 · N° 22/04596
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 26 mars 2026 · N° 2025008098
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 18 mars 2026 · N° 25/00645
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4ème chambre
Décision du 24 février 2026 · N° 23/02189
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 17 février 2026 · N° 24/01543
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 13 janvier 2026 · N° 24/00043
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
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Décision du 12 janvier 2026 · N° 21/00688
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- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DU PASSAGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DU PASSAGE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH
Gérant : CESI Nathalie né(e) GERBER ; Gérant : CESI Charlotte, Margaux
- création
Date d'effet : 16 décembre 2002
Questions fréquentes sur EARL DU PASSAGE
Quel est le numéro SIREN de EARL DU PASSAGE ?
Le numéro SIREN de EARL DU PASSAGE est 444 429 708. Le SIRET de son siège social est 444 429 708 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80444429708.
Qui dirige EARL DU PASSAGE ?
EARL DU PASSAGE est dirigée par CHARLOTTE CESI, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL DU PASSAGE ?
Le siège social de EARL DU PASSAGE est situé Mounissot, 32370 Manciet.
EARL DU PASSAGE est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DU PASSAGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DU PASSAGE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU PASSAGE.
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