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EARL DU PERCHERON

Active
Siren492 098 595Société civile27120 AIGLEVILLECréée le 02 octobre 2006

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
180 k€

EARL DU PERCHERON est une société civile immatriculée le 2 octobre 2006 sous le numéro SIREN 492 098 595. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 rue Maurice Doucet, 27120 Aigleville. EARL DU PERCHERON relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). SEBASTIEN LE TENSORER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL DU PERCHERON

Dénomination
EARL DU PERCHERON
SIREN
492 098 595
SIRET (siège)
492 098 595 00019
N° TVA intracommunautaire
FR29492098595Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 098 595
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
180 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
02 octobre 2006
Siège social
14 RUE MAURICE DOUCET , 27120, AIGLEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de EARL DU PERCHERON

polyculture

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Finances de EARL DU PERCHERON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DU PERCHERON

SL

SEBASTIEN LE TENSORER

Gérant

En poste depuis août 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 01 août 2012

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL DU PERCHERON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27120 AIGLEVILLESiègeActif

    492 098 595 00019 · ouvert le 20 septembre 2006 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL DU PERCHERON

14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 juin 2022

  • Acte

Dépôt du 16 juin 2022

  • Acte

Dépôt du 17 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 17 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 17 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 29 septembre 2006

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Conformité de EARL DU PERCHERON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU PERCHERON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DU PERCHERON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DU PERCHERON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DU PERCHERON

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX

    Gérant : LE TENSORER Sebastien en fonction le 24 Juillet 2012

  1. création

    Date d'effet : 02 octobre 2006

Questions fréquentes sur EARL DU PERCHERON

Quel est le numéro SIREN de EARL DU PERCHERON ?

Le numéro SIREN de EARL DU PERCHERON est 492 098 595. Le SIRET de son siège social est 492 098 595 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29492098595.

Qui dirige EARL DU PERCHERON ?

EARL DU PERCHERON est dirigée par SEBASTIEN LE TENSORER, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DU PERCHERON ?

Le siège social de EARL DU PERCHERON est situé 14 rue Maurice Doucet, 27120 Aigleville.

EARL DU PERCHERON est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DU PERCHERON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DU PERCHERON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU PERCHERON.

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