EARL DU PETIT ORME
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 124 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 329 857 908, EARL DU PETIT ORME est une 6598 créée le 4 juin 1984. Le siège social de l'entreprise se trouve LIEU DIT CHANGY Coust, 18210 Coust. L'entreprise déclare le code NAF 0142Z comme activité principale. NICOLAS FREMONT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL DU PETIT ORME
INSEE- Dénomination
- EARL DU PETIT ORME
- SIREN
- 329 857 908
- SIRET (siège)
- 329 857 908 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR09329857908Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 329 857 908
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6598
- Capital social
- 123 941,05 €
- Code NAF / APE
- 0142Z
- Date de création
- 04 juin 1984
- Siège social
- LIEU DIT CHANGY Coust, 18210, COUST
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DU PETIT ORME
Élevage d'autres bovins et de buffles
Finances de EARL DU PETIT ORME
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DU PETIT ORME
INSEEBODACCGérant
En poste depuis septembre 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 septembre 2011
Anciens dirigeants (1)
Marie-Claire né VERNEUIL. Gérant : GORAND Jean-Jacques GORAND
Gérant(e) · de février 2009 à septembre 2011
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL DU PETIT ORME
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 18210 COUSTSiègeActif
329 857 908 00019 · ouvert le 15 avril 1984 · NAF 0142Z
Documents juridiques de EARL DU PETIT ORME
INPIComptes annuels de EARL DU PETIT ORME
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL DU PETIT ORME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL DU PETIT ORME
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU PETIT ORME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL DU PETIT ORME. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 07 novembre 2025 · N° 23/03872
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DU PETIT ORME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL DU PETIT ORME
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES
Gérant(e) : FREMONT Nicolas
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES
Gérant(e) : GORAND Marie-Claire né(e) VERNEUIL. Gérant(e) : FREMONT Nicolas.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES
Gérant(e) : GORAND Marie-Claire né(e) VERNEUIL. Gérant(e) : GORAND Jean-Jacques.
- création
Date d'effet : 04 juin 1984
Questions fréquentes sur EARL DU PETIT ORME
Quel est le numéro SIREN de EARL DU PETIT ORME ?
Le numéro SIREN de EARL DU PETIT ORME est 329 857 908. Le SIRET de son siège social est 329 857 908 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09329857908.
Qui dirige EARL DU PETIT ORME ?
EARL DU PETIT ORME est dirigée par NICOLAS FREMONT, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DU PETIT ORME ?
Le siège social de EARL DU PETIT ORME est situé LIEU DIT CHANGY Coust, 18210 Coust.
EARL DU PETIT ORME est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DU PETIT ORME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juin 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DU PETIT ORME est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU PETIT ORME.
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