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EARL DU PFAFFENBACH

Active
Siren437 806 540Société civile68480 WOLSCHWILLERCréée le 21 mai 2001

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
8,0 k€

EARL DU PFAFFENBACH est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 mai 2001, identifiée par le SIREN 437 806 540. Elle est domiciliée 13 rue d’Oltingue, 68480 Wolschwiller. EARL DU PFAFFENBACH relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). RAPHAEL GASSER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL DU PFAFFENBACH

Dénomination
EARL DU PFAFFENBACH
SIREN
437 806 540
SIRET (siège)
437 806 540 00021
N° TVA intracommunautaire
FR56437806540Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 437 806 540
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
21 mai 2001
Siège social
13 RUE D’OLTINGUE , 68480, WOLSCHWILLER
Établissements
2
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de EARL DU PFAFFENBACH

Exploitation de biens agricoles, maraîchage

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Finances de EARL DU PFAFFENBACH

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DU PFAFFENBACH

Établissements de EARL DU PFAFFENBACH

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 68480 WOLSCHWILLERSiègeActif

    437 806 540 00021 · ouvert le 01 mai 2001 · NAF 0111Z

  • 68480 WOLSCHWILLERFermé

    437 806 540 00013 · ouvert le 01 mai 2001 · NAF 0113Z

Documents juridiques de EARL DU PFAFFENBACH

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 avril 2016

  • Acte

Dépôt du 17 septembre 2004

  • Acte

Dépôt du 04 février 2004

  • Acte

Dépôt du 20 janvier 2003

  • Acte

Dépôt du 21 mai 2001

  • Acte

Conformité de EARL DU PFAFFENBACH

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU PFAFFENBACH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DU PFAFFENBACH n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DU PFAFFENBACH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DU PFAFFENBACH

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

    gérants : GASSER (Raphaël), STEHLIN (Gilles)

  1. création

    Date d'effet : 21 mai 2001

Questions fréquentes sur EARL DU PFAFFENBACH

Quel est le numéro SIREN de EARL DU PFAFFENBACH ?

Le numéro SIREN de EARL DU PFAFFENBACH est 437 806 540. Le SIRET de son siège social est 437 806 540 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56437806540.

Qui dirige EARL DU PFAFFENBACH ?

EARL DU PFAFFENBACH est dirigée par RAPHAEL GASSER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL DU PFAFFENBACH ?

Le siège social de EARL DU PFAFFENBACH est situé 13 rue d’Oltingue, 68480 Wolschwiller.

EARL DU PFAFFENBACH est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DU PFAFFENBACH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mai 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DU PFAFFENBACH est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU PFAFFENBACH.