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EARL DU PIGNADA

Active
Siren349 597 591Société civile40400 CARCEN-PONSONCréée le 24 février 1989

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

Documents
Capital social
99,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 349 597 591, EARL DU PIGNADA est une société civile créée le 24 février 1989. Elle est domiciliée Lamar Bos, 40400 Carcen-Ponson. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par DOMINIQUE LABAT, gérant.

Fiche d'identité de EARL DU PIGNADA

Dénomination
EARL DU PIGNADA
SIREN
349 597 591
SIRET (siège)
349 597 591 00016
N° TVA intracommunautaire
FR73349597591Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 349 597 591
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
99 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
24 février 1989
Siège social
LAMAR BOS , 40400, CARCEN-PONSON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DU PIGNADA

Canard gras

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Finances de EARL DU PIGNADA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DU PIGNADA

DL

DOMINIQUE LABAT

Gérant

Depuis la création (24 février 1989) · 37 ans

Établissements de EARL DU PIGNADA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 40400 CARCEN-PONSONSiègeActif

    349 597 591 00016 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL DU PIGNADA

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 juillet 2006

  • Acte

Dépôt du 09 juillet 2001

  • Acte

Dépôt du 09 juillet 2001

  • Acte

Dépôt du 29 novembre 1995

  • Acte

Conformité de EARL DU PIGNADA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU PIGNADA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL DU PIGNADA. Elle date de 2019. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DU PIGNADA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DU PIGNADA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 février 1989

Questions fréquentes sur EARL DU PIGNADA

Quel est le numéro SIREN de EARL DU PIGNADA ?

Le numéro SIREN de EARL DU PIGNADA est 349 597 591. Le SIRET de son siège social est 349 597 591 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73349597591.

Qui dirige EARL DU PIGNADA ?

EARL DU PIGNADA est dirigée par DOMINIQUE LABAT, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DU PIGNADA ?

Le siège social de EARL DU PIGNADA est situé Lamar Bos, 40400 Carcen-Ponson.

EARL DU PIGNADA est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DU PIGNADA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 février 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DU PIGNADA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU PIGNADA.

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