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EARL DU PLAN DE MOTHE

Active
Siren850 219 031Société civile32260 ORBESSANCréée le 24 avril 20191 ou 2

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents
Capital social
7,5 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

EARL DU PLAN DE MOTHE est une société civile immatriculée le 24 avril 2019 sous le numéro SIREN 850 219 031. Son siège social est situé Ld au Plan de Mothe, 32260 Orbessan. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z) et emploie 1 ou 2 salariés. STEPHAN SABATHIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL DU PLAN DE MOTHE

Dénomination
EARL DU PLAN DE MOTHE
SIREN
850 219 031
SIRET (siège)
850 219 031 00018
N° TVA intracommunautaire
FR07850219031Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 850 219 031
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
24 avril 2019
Effectif
1 ou 2
Siège social
LD AU PLAN DE MOTHE, 32260, ORBESSAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DU PLAN DE MOTHE

Élevage de bovins

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Finances de EARL DU PLAN DE MOTHE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DU PLAN DE MOTHE

SS

STEPHAN SABATHIER

Gérant

Depuis la création (24 avril 2019) · 7 ans

Établissements de EARL DU PLAN DE MOTHE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 32260 ORBESSANSiègeActif

    850 219 031 00018 · ouvert le 01 avril 2019 · NAF 0142Z

Documents juridiques de EARL DU PLAN DE MOTHE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 avril 2019

  • Acte

Conformité de EARL DU PLAN DE MOTHE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU PLAN DE MOTHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DU PLAN DE MOTHE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DU PLAN DE MOTHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DU PLAN DE MOTHE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-04-24 · Début d'activité : 2019-04-01

  1. création

    Date d'effet : 24 avril 2019

Questions fréquentes sur EARL DU PLAN DE MOTHE

Quel est le numéro SIREN de EARL DU PLAN DE MOTHE ?

Le numéro SIREN de EARL DU PLAN DE MOTHE est 850 219 031. Le SIRET de son siège social est 850 219 031 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07850219031.

Qui dirige EARL DU PLAN DE MOTHE ?

EARL DU PLAN DE MOTHE est dirigée par STEPHAN SABATHIER, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DU PLAN DE MOTHE ?

Le siège social de EARL DU PLAN DE MOTHE est situé Ld au Plan de Mothe, 32260 Orbessan.

EARL DU PLAN DE MOTHE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DU PLAN DE MOTHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 avril 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DU PLAN DE MOTHE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU PLAN DE MOTHE.

Combien de salariés compte EARL DU PLAN DE MOTHE ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL DU PLAN DE MOTHE emploie 1 ou 2 salariés.