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EARL DU PONT

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Siren448 536 441Société civile03110 ESCUROLLESCréée le 16 mai 2003

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
248 k€

EARL DU PONT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 mai 2003, identifiée par le SIREN 448 536 441. Son siège social est situé Ld le Pont, 03110 Escurolles. EARL DU PONT relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par BERTRAND BECHONNET, gérant.

Fiche d'identité de EARL DU PONT

Dénomination
EARL DU PONT
SIREN
448 536 441
SIRET (siège)
448 536 441 00018
N° TVA intracommunautaire
FR18448536441Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 536 441
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
248 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
16 mai 2003
Siège social
LD LE PONT , 03110, ESCUROLLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DU PONT

POLYCULTURE

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Finances de EARL DU PONT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DU PONT

BB

BERTRAND BECHONNET

Gérant

Depuis la création (16 mai 2003) · 23 ans

Établissements de EARL DU PONT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03110 ESCUROLLESSiègeActif

    448 536 441 00018 · ouvert le 01 avril 2003 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL DU PONT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 mai 2003

  • Acte

Conformité de EARL DU PONT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU PONT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

159 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DU PONT. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DU PONT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DU PONT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 mai 2003

Questions fréquentes sur EARL DU PONT

Quel est le numéro SIREN de EARL DU PONT ?

Le numéro SIREN de EARL DU PONT est 448 536 441. Le SIRET de son siège social est 448 536 441 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18448536441.

Qui dirige EARL DU PONT ?

EARL DU PONT est dirigée par BERTRAND BECHONNET, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DU PONT ?

Le siège social de EARL DU PONT est situé Ld le Pont, 03110 Escurolles.

EARL DU PONT est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DU PONT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mai 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DU PONT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU PONT.