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EARL DU QUESNET

Active
Siren498 866 250Société civile59258 LES RUES-DES-VIGNESCréée le 17 juillet 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
176 k€
Effectif
Non publié

EARL DU QUESNET est une société civile immatriculée le 17 juillet 2007 sous le numéro SIREN 498 866 250. Son siège social est situé Ferme du Quesnet, 59258 Les Rues-des-Vignes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z. Elle est dirigée par GAETAN DOISY, gérant.

Fiche d'identité de EARL DU QUESNET

Dénomination
EARL DU QUESNET
SIREN
498 866 250
SIRET (siège)
498 866 250 00018
N° TVA intracommunautaire
FR21498866250Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 866 250
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
176 000 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
17 juillet 2007
Siège social
FERME DU QUESNET , 59258, LES RUES-DES-VIGNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DU QUESNET

céréales, cultures industrielles, oléagineux, Proteagineux

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Finances de EARL DU QUESNET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DU QUESNET

GD

GAETAN DOISY

Gérant

En poste depuis janvier 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 janvier 2022

Anciens dirigeants (1)

OD

Olivier Jean DOISY

Gérant · de juillet 2007 à mars 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL DU QUESNET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59258 LES RUES-DES-VIGNESSiègeActif

    498 866 250 00018 · ouvert le 01 avril 2007 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL DU QUESNET

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 03 janvier 2022

  • Acte

Dépôt du 02 novembre 2021

  • Acte

Dépôt du 02 novembre 2021

  • Acte

Dépôt du 08 septembre 2021

  • Acte

Dépôt du 16 juillet 2007

  • Acte

Comptes annuels de EARL DU QUESNET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL DU QUESNET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL DU QUESNET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU QUESNET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DU QUESNET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DU QUESNET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL DU QUESNET

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

    Gérant : DOISY Gaëtan

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

    Gérant : DOISY Olivier Jean ; Gérant : DOISY Gaëtan

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAMBRAI

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2007-07-17 · Début d'activité : 2007-04-01

  1. création

    Date d'effet : 17 juillet 2007

Questions fréquentes sur EARL DU QUESNET

Quel est le numéro SIREN de EARL DU QUESNET ?

Le numéro SIREN de EARL DU QUESNET est 498 866 250. Le SIRET de son siège social est 498 866 250 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21498866250.

Qui dirige EARL DU QUESNET ?

EARL DU QUESNET est dirigée par GAETAN DOISY, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DU QUESNET ?

Le siège social de EARL DU QUESNET est situé Ferme du Quesnet, 59258 Les Rues-des-Vignes.

EARL DU QUESNET est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DU QUESNET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juillet 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DU QUESNET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU QUESNET.

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